Serrier, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Cabinet Colin-Stoclet, avocat de M.

Serge Y..., frère de Marc ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy, 6 octobre 2006) de l'avoir déboutée de sa demande tendant à la déclaration judiciaire de la paternité de Marc Y...

Grandet, ..., ès qualités de liquidateur, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 2000 par le tribunal de grande instance de Nanterre (chambre des criées), au profit : 1 / de la société Coordination

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 1er décembre 2006 par la société Sud alliance pour exécuter " tous travaux liés à la serre

Serge Z..., 2 / Mme Corinne X..., tous deux demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juillet 1999 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre civile, section D), au profit de M.

Jean-Marc X... et Mme Corinne Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.

Demandeur(s) : la société Eiffage construction Nord Aquitaine Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Aquitaine Ares et autres Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin

Franck Serge XXK..., demeurant ..., 670 / de Mme Maryse Evelyne XXK..., demeurant ..., 671 / de M.

ET AUX MOTIFS ADOPTES DES PREMIERS JUGES QU'il est constant que le 1er avril 1998 Madame Corine X... entrait au service de la société AU PONT NEUF en qualité de vendeuse; Qu'elle était employée depuis

la personne mise en cause, ""-... qu'en l'espèce, la partie civile n'établit pas que Jean-François Y..., bien qu'il reconnaisse avoir utilisé parfois -dans d'autres articles- le nom de plume de "Serge

-Françoise GG..., 43°/ Mme Corinne HH..., 44°/ M. Yves II..., 45°/ M. Jean-Claude JJ..., 46°/ M. Alain KK..., 47°/ M. Ivan LL..., 48°/ M. Pascal HH..., 49°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Serge E..., demeurant à This (Ardennes) Charleville-Mezières,

A 400 FRANCS D'AMENDE POUR INFRACTION A LA COORDINATION DES TRANSPORTS ET N'A PAS ENTIEREMENT FAIT DROIT A LA DEMANDE DE DOMMAGES-INTERETS DE LA PARTIE CIVILE LA COUR, VU LA CONNEXITE, JOINT LES POURVOIS

moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 février 2014), qu'un arrêt du 12 février 2008 a condamné solidairement la société civile immobilière Les Arcs des Serres

Serrier, conseiller référendaire, les observations de la SAS Cabinet Colin Stoclet, avocat de M. et Mme [Y], de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses troisième et quatrième branches : Vu l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Serge

chambre de l'instruction a rendu un avis favorable à l'extradition de Mme [G], épouse [R], vers la Corée du Sud ; "aux motifs que « suite aux diverses indications fournies par les autorités sud coréennes

par : - LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 30 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre Yves Y..., Serge