Il résulte par ailleurs de l'examen du procès-verbal de l'accident établi par l'unité de gendarmerie de Pont-Scorff, notamment de la déposition faite par Cindy Z..., passagère du cyclomoteur piloté par

Philippe X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Cédric et Cindy, en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1998 par la

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Georges Z..., demeurant à Saint Cyr au Mont d'Or (Rhône), place du Mont Cindre, en cassation

a donc pu légitimement vouloir limiter les transports ; qu'en revanche, Armelle Z... justifie par les attestations versées aux débats que Karl X... a eu fin 1998 une liaison avec une jeune employée (Cindy

Ginette X..., épouse Y..., demeurant Le Roosevelt ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre civile, section C), au profit : 1 / de Mlle Cindy

limitée, dont le siège est [...]                                         , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant à Mme Cindy

Sonia, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Cindy et Timothy Y..., parties civiles ; - LA MAIF, partie intervenante, contre l'arrêt de

Henri X..., qui était domicilié à Cindre (Allier) et hospitalisé à Sarreguemines (Moselle), a été placé sous le régime de la tutelle des majeurs par décision du juge des tutelles de Vichy du 12 novembre

pourvoi formé par la société Tel and Com, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 13 avril 2017 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à Mme Cindy

Z... avait maltraité Adrien G..., Edouard H..., Michel I..., Florian J..., Cindy K...; que M. B...avait giflé Jonathan L...et que M.

un stade avancé, particulièrement agressive et qu'il est arrivé à plusieurs reprises qu'elle se promène dans l'établissement complètement souillée sur tout le corps par des selles ; que MMmes F..., Cindy

X..., Guillaume C..., Madi D..., Giovanni E..., Marie F..., Cindy E... Marie-Line G... et les actes subséquents à ces commissions rogatoires à savoir outre l'IPC de M.

François, demeurant au lieudit "Rambert" à Cindre (Allier), 2°/ de Monsieur Y..., demeurant ...

Cédric Z..., - Mme Cindy Z..., - Mme Michelle Z..., - M. Bernard A..., - M. Francisco B..., - Mme Jacqueline C..., - Mme Jenny-Rose D..., - M. L... D... et Mme M...

Y... de se soumettre à un tel système de contrôle ; que dans son témoignage, Mme Cindy A... épouse B... indique qu'elle avait remarqué que M.

Christian B..., demeurant Les Côtes du Mont Cindre à Saint-Cyr au Mont-d'Or (Rhône), 2 ) M.

justification, serait en l'espèce étranger à tout harcèlement moral ; qu'il est établi également que conformément à un courrier en recommandé avec accusé de réception en date du 4 octobre 2011 Madame Cindy

que précédemment » ; qu'alors même qu'elle relève au début de son attestation que la porte où se tenait la réunion était « grande ouverte », il s'avère que le seul témoin auditif ayant attesté, Mme Cindy