Teste de Buch, 2 / M. Eric Y..., demeurant ... Teste de Buch, 3 / Mme Nathalie C..., épouse Le Galloudec, demeurant ...

bâtiment, son assureur, en réparation de désordres consécutifs à l'affaissement de trois pavillons, provoqué par la poussée de racines de peupliers dans leurs fondations, elle même due à la mise sous buses

existante en mauvais état, passant sous l'autoroute en service, en vue de la réhabilitation de cette buse ; que la société Amiantit France a adressé sa facture d'un montant de 181 098,92 euros ; que la

[R] [C], domicilié [Adresse 5], [Localité 3], 5°/ à la société Daimler Buses France, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 6], [Localité 5], 6°/ à l'inspecteur

en ses deux branches : Attendu, selon les juges du fond, que le 4 mars 1994, Johny Y..., salarié et chef d'équipe de la société Entreprise Pico, était occupé avec deux autres salariés à poser une buse

à condition que ces voyages ne représentent qu'une partie accessoire de leur activité ; que les juges du fond ne pouvaient décider que Mohamed Ziane, en tant que président de la société Maroc-Europa-Bus

Le X..., engagé en 1999 en qualité de conducteur d'autobus par la Régie communautaire des transports du pays malouin Saint-Malo bus, a été licencié pour faute grave le 27 juin 2002 ; Attendu que l'employeur

loi, le moyen tend à remettre en discussion devant la Cour de cassation l'appréciation de la portée des éléments de fait, notamment les engagements pris par les syndicats de ne pas faire stopper les bus

de l'entier préjudice des parties civiles ; "aux motifs que " ... l'ensemble des témoignages et déclarations, sauf celui de la prévenue, confirme que les véhicules accéléraient en file derrière un bus

X..., des portes centrales du bus lors du transport de personnes handicapées, alors que la lettre de licenciement lui reprochait également d'avoir dissimulé à l'employeur ce manquement aux règles de sécurité

2008 et a ainsi violé l'article 1134 du code civil ; 2°/ subsidiairement, que dans leurs conclusions d'appel délaissées, les exposants faisaient valoir que la différence de taille de soute entre les bus

de la prime litigieuse se trouvaient de fait sur des services ou des postes n'étaient pas pourvus et que le seul élément fourni par la société Aerobag était la plaquette d'information des horaires des bus

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt confirmatif attaqué de débouter Mme B... de ses demandes envers la Sebdo fondées sur la contrefaçon de droit d'auteur sur la sculpture du buste de Y...

habituellement alimentés par plusieurs sources provenant de la nappe des alluvions de l'Escaut ; que, par ailleurs, l'écoulement des étangs s'effectuait grâce à un fossé à ciel ouvert qui rejoignait une buse

dans l'autocar en stationnement, il lui avait proposé de s'installer à côté de lui, lui avait pris la main et demandé si elle l'aimait et qu'ayant eu peur de sa réaction, elle avait répondu oui ; que le bus

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite de la signature entre la société Iris Bus France et quatre organisations syndicales

, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 novembre 2000), que le Crédit commercial de France (la banque) a consenti divers prêts aux sociétés civiles immobilières des Bus

la largeur d'une feuille sur sa longueur étant compris entre 0,45 et 1, de préférence entre 0,5 et 0,65, caractérisé en ce que ledit papier est un papier toilette et ledit distributeur comporte une buse