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188 résultats pour « Boutroy-Xeng »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372288cd580146773fe193

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

de la victime aux termes de laquelle l'avertisseur sonore n'avait pas été actionné n'a jamais été démentie par qui que ce soit, tandis que la société Roussey révélait l'existence dans la cabine d'un bouton

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100003

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[F], de la société Montré-Cartier-l'Herminier-Bouton-Hugues, et de la société mutuelle MMA IARD, assurances mutuelle, et l'avis de M.

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CC

cr

ILLES, en date du 20 mars 1996 qui, dans l'information suiviec/Georges Y

61372598cd5801467741f0fd

Cassation

5 février 1997

5 février 1997

le chien et que sa nièce avait voulu l'accompagner; lorsqu'ils étaient revenus dans le hall de l'immeuble, il avait eu pour elle un désir sexuel subit et dans l'ascenseur, il aurait appuyé sur le bouton

Source officielle
CC

soc

613723bbcd5801467740d719

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

l'ensemble des griefs invoqués dans la lettre de licenciement ; qu'en écartant le premier grief invoqué par la lettre de licenciement, à savoir la non-réparation malgré des demandes réitérées, du boîtier du bouton

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00001

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

son site et sa structuration ainsi que les moyens techniques mis en œuvre pour accéder notamment à un service de photographie professionnelle via la fourniture d'un devis en cliquant sur un simple bouton

Source officielle
CC

comm

61372362cd58014677409177

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

Y..., en omettant de tenir compte d'actes de détournement de clientèle établis notamment par les attestations de certains clients de la société Dacry (Boutot SA, Cromarias, Mazars, Luc, etc...) révélant

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CC

comm

613722aecd580146774000cd

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

des épaules, se terminant dans le dos par une pointe coupée et sur le devant par une autre pointe coupée de chaque côté s'arrêtant au niveau des poches, que les deux vêtements étaient munis de cinq boutons

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CC

soc

61372478cd58014677415c7a

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

préalable à la découpe de bois, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si la préparation de livraison de bois imposait au salarié d'autres efforts que le simple fait de presser sur un simple bouton

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00356

Cassation

1 juillet 2026

1 juillet 2026

ont formé le pourvoi n° X 24-22.541 contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2024 par la cour d'appel de Versailles (chambre commerciale 3-2), dans le litige les opposant : 1°/ à la société SARL Grand Bourry

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00188

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

[N], [O] [F], [E] [F], Mme [F] [F] et la société 13 ' 15 rue du Wad Bouton étaient associés de la SCI 13 rue du Four du Cloître (la SCI) ; que la gérance de la SCI était assurée par MM.

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CC

cr

613725a9cd5801467741f9b7

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

préposé - ou bien, a-t-il fait monter le moufle du palan directement en position très haute d'où rupture du câble trop tendu, - ou bien, après avoir stoppé la montée, a-t-il appuyé à nouveau sur le bouton

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CC

civ2

613724bbcd58014677417e72

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

cause de l'accident réside dans la possibilité qu'avait l'opérateur d'appuyer sur les commandes autrement qu'avec ses mains, opération rendue possible par le découpage des collerettes de protection des boutons

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CC

comm

61372299cd580146773fef61

Cassation

14 novembre 1995

14 novembre 1995

blouson "se caractérisant par une carrure épaulée avec des plis d'aisance agrémentés de nombreux plis esthétiques, par des manches gigot resserrées sous les coudes et fermées par une patte munie d'un bouton

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100457

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

la société Suffren JC, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 29], 45°/ la société LTP, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 18], 46°/ la société Xeng

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cr

613725d0cd58014677420b91

Cassation

18 mai 1998

18 mai 1998

.; que celle-ci est qualifiée par l'arrêt de propriétaire d'une manufacture de boutons de porte, de serrurerie décorative, porcelaine et bois; que, cependant, l'arrêt mentionne que, "lors de la reprise

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soc

613722eacd580146774032a4

Cassation

5 juin 1997

5 juin 1997

Métalinor et qui actuellement n'exploite plus dans les locaux où se trouve la compagnie française de ferrailles, de ce fait personne n'a pu m'expliquer le fonctionnement réel de la machine à l'aide des boutons

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comm

61372432cd580146774136e9

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

X... de Y..., dirigeant de la société Norev et de la société Manufacture lyonnaise de boutons et perles (société MLB), s'est porté caution de ces sociétés au profit de la Banque nationale de Paris (la

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CC

soc

613723f0cd580146774102a4

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

du système de flottabilité, le manuel de vol dispose, sans restriction aucune : "dans le cas de survol d'un plan d'eau, enclencher l'interrupteur sur pupitre de façon à n'avoir à manoeuvrer que le bouton

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00321

Cassation

12 juin 2025

12 juin 2025

Il lui a fait appuyer sur un ou deux boutons du boîtier, lui a demandé d'attendre et de confirmer.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00841

Cassation

29 septembre 2009

29 septembre 2009

société Zeka Elektrobau Gmbh, alors que le rapport du conseiller rapporteur a été déposé le 11 mai 2009 ; Attendu qu'il y a lieu de lui en donner acte ; PAR CES MOTIFS : DONNE ACTE à la société Xenax

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