Claude Z..., domicilié [...], 3°/ à l'association La Confédération mondiale des sports de boules, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

société Mécafrance responsable de contrefaçon du brevet déposé le 6 août 1964 par la société Gachot, délivré le 9 août 1965 sous le numéro 1 411 205 ayant pour objet le perfectionnement de robinet à boule

Y..., 5°/ au Groupement forestier du Boulay et du Fourneau, groupement forestier, dont le siège est [...] , 6°/ à M.

Bouyx, conseillers, qui en ont délibéré, et qu'il a été signé par Mme D... , présidente ; Qu'en l'état de ces mentions desquelles il ne résulte pas que Mme D... ait assisté aux débats et participé au

et 13 août 2008, la société MTO décoration (la société) a conclu, pour une durée de trois années, des contrats de décoration de Noël avec plusieurs centres commerciaux et commandé, à cette fin, des boules

titulaire de la marque Les Grelots dont le dépôt effectué le 3 mai 1985 a été enregistré sous le numéro 1 314 518, pour désigner dans la classe 29 un saucisson d'apéritif présenté sous la forme de petites boules

- LA SCI DE LA BOULE parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 septembre 1995, qui, dans l'information suivie contre personne non

siège est [...]                                        , 4°/ à Mme Liliane A..., domiciliée [...]                          , prise en qualité de liquidateur judiciaire de la SCI Le Moulin de Boly

cour d'appel de Pau (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Liliane Y..., domiciliée [...]                      , prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Le Moulin de Boly

par la cour d'appel de Pau (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Liliane Y..., domiciliée [...]                      , prise en qualité de liquidateur judiciaire de la SCI Le Moulin de Boly

opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Axa assurances région Sud-Est, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Boulle

hémiplégie survenue le 8 juin 1980, lors de la souscription du contrat le 4 avril 1992, le prévenu qui était titulaire d'une carte d'invalidité de 80 %, et qui avait aménagé son véhicule en plaçant une boule

avait connaissance que les convoyeurs de véhicules n'étaient pas déclarés et qu'ils étaient payés en espèces, puisqu'il a reconnu qu'il s'agissait d'amis qui amenaient des amis et que cela faisait " boule

Y... s'est présentée à la gendarmerie de Boulay pour dénoncer les faits d'agressions sexuelles auxquels se serait livré un ami de la famille, R..

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Ecole de musique de Boussy-Saint-Antoine, dont le siège est ... à Boussy-Saint-Antoine

Bouly de Lesdain, président de chambre, a usé de la faculté résultant des dispositions de l'article 485 du Code de procédure pénale le jour du prononcé de l'arrêt, la "Cour ne pouvant se constituer de

lors de la soirée du 24 octobre 1996 commis un acte d'insubordination intolérable en refusant de déférer à l'ordre de son supérieur hiérarchique, chef de partie principal, de reprendre son poste à la boule

Il relève ensuite que si le récit des époux B... fait ressortir une simultanéité entre l'ouverture de la bouteille et la boule de feu ayant embrasé Mme M...