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197 résultats pour « Alain GUIGNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01958

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Alain Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 25 janvier 2018, qui, dans l'information, sur sa plainte, suivie contre MM.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01791

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme D... Y..., et les observations de Me Brouchot, avocat de M. Q...

Source officielle
CC

soc

6137236acd58014677409727

Cassation

9 février 2000

9 février 2000

Alain C..., demeurant ..., 7 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137238ecd5801467740b568

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 janvier 2001, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, M.

Source officielle
CC

civ3

6137223dcd580146773fb5a3

Cassation

13 juillet 1994

13 juillet 1994

Alain A..., demeurant lotissement Beausoleil à Baie-Mahault (Guadeloupe), 2 / M. X...

Source officielle
CC

civ3

6137221dcd580146773fa5a5

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

Jean-Claude X..., 4 / de Mme Marie-Noëlle X..., demeurant ensemble 1, rue Portes de Cauderan à Bordeaux (Gironde), 5 / de la SCP Coste Alain et Lionel, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

Source officielle
CC

soc

61372346cd58014677407a63

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

Alain Z..., Lotissement Bellevue, 81600 Gaillac, 3 / de Mme Maryse C..., ayant demeuré ..., actuellement ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 mai 1999, où étaient

Source officielle
CC

civ3

613723f2cd58014677410414

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Alain Z..., 2 / Mme Catherine X..., épouse Z..., demeurant ensemble 23, place Napoléon Bonaparte, 77300 Fontainebleau, en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 2000 par la cour d'appel de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01056

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOUQUET, les observations de la société civile professionnelle MARC LÉVIS, de la société civile professionnelle ALAIN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51524

Cassation

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Goanvic, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. [X] [H], Mme [S] [H], M.

Source officielle
CC

civ2

613722fccd58014677404112

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Alain M..., demeurant ..., 52°/ de M.

Source officielle
CC

cr

613725b0cd5801467741fcbf

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de Me GUINARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01811

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

Alain X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 2016, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences aggravées en récidive, l'a condamné

Source officielle
CC

soc

613723b2cd5801467740d0ce

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Alain Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 janvier 2001, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, M.

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CC

soc

613720adcd580146773ed58e

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

. ; 3°)- Monsieur Alain Z..., demeurant à Vizille (Isère), Petichet par Saint-Theoffrey ; 4°)- Monsieur Yves A..., demeurant à Jarrie (Isère), place des Tilleuls ; 5°)- Monsieur Fernand C..., demeurant

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CC

soc

6137237fcd5801467740a96c

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1997 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit : 1 / de M.

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CC

soc

été Acor, après avoir indiqué que les poursuites pénalesc/M. X

61372288cd580146773fe209

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

Alain X..., ayant demeuré ...

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civ2

613722fccd58014677404114

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Alain P..., domicilié chez M. U..., ..., 22°/ M. Djamal B..., domicilié chez M. U..., ..., 23°/ M. Dominique XX..., domicilié chez M. U..., ..., 24°/ M. Pierre N..., domicilié chez M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02280

Cassation

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Samuel, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. X... W..., M. X... B..., M. X...

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CC

soc

61372454cd580146774149d9

Cassation

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Alain Goueilhe, demeurant 31440 Eup, 58 / M. Robert Guiard, demeurant 65370 Sarp, 59 / M. Claude Guiard, demeurant 31440 Cierp Gaud, 60 / M. Yvon Guiard, demeurant 31440 Chaum, 61 / M.

Source officielle