Paul, Yves, 2 / Mme D..., épouse C...

Sur le premier moyen Enoncé du moyen 4. MM.

A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 janvier 1992), qu'en 1968, la société

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les premiers moyens du pourvoi principal, du pourvoi provoqué de la société civile immobilière Vasco de Gama-Félix Faure

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 11 mai 1999), qu'en 1990, la société Cofize, propriétaire

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux premiers moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 28 mars 1995), que la société civile immobilière

et les entrepreneurs ; Attendu que la société Soprema fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à la CMSA diverses indemnités, alors, selon le moyen, "1°/ que, par adoption des motifs du rapport

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que l'architecte avait à plusieurs reprises fait des observations

L'architecte a été placé en liquidation judiciaire. Examen des moyens Sur le deuxième moyen, pris en sa première branche, et sur le troisième moyen, ci-après annexés 7.

A... ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 10 juin 1991), que, par contrat du 27 juin 1969, la société

Rosando D..., 2 ) Mme Rosando D..., demeurant tous deux "Le Gy", Prevessin Moens à A... Voltaire (Ain), 3 ) M.

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 31 mars 1993), que Mme Z... a chargé M.

n'est pas fondé ; Sur les deux moyens du pourvoi provoqué des architectes et de la MAF, réunis : Attendu que les architectes et la MAF font grief à l'arrêt d'accueillir les demandes formées contre

Sur le premier moyen du pourvoi principal n° Z 20-17.697, pris en sa première branche Enoncé du moyen 9.

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses troisième et quatrième branches 7.

A..., dont la faute n'était pas prouvée, devait être mis hors de cause ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le premier moyen du pourvoi provoqué : Attendu que la société Mistral Travaux

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, le premier moyen du pourvoi incident de la société Bati Chablais, le moyen unique

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les premier, deuxième et troisième moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 novembre 1991), que la