[U] et du docteur [G], il ressort de ses propres pièces non seulement que sa plainte à l'encontre du premier médecin a été rejetée par décision du 29 mai 2018, mais en outre que, par décision distincte

avait été effectuée auprès de chacun des deux associés mais non de la SCP elle-même, et, d'autre part, dénaturé les termes clairs et précis de deux lettres de la clinique, adressées à "Monsieur le docteur

conclusions de l'expert et à la demande d'une partie, ordonner une nouvelle expertise ; d'où il suit que la cour d'appel ne pouvait, sans méconnaître le texte précité, estimer que l'avis technique du docteur

Y..., docteur en médecine, demeurant ...

constituant la contrepartie du salaire, la formation de référé du conseil de prud'hommes a violé l'article 1134 du Code civil ; 2 / qu'en tout état de cause, la lettre du 5 août 1998, par laquelle le docteur

En l'espèce, le certificat d'arrêt de travail établi le 18 novembre 2011 par le Docteur K..., médecin traitant de la salariée, ne fait aucunement mention des lésions justifiant l'arrêt de travail.

conclue entre les parties le 28 mai 2015, qui avait pour objet de fixer les conditions d'exécution de l'arrêt de la cour d'appel de Paris du 11 février 2014, faisait obstacle à la requête formée par le docteur

reconnus équivalents par la caisse primaire d'assurance maladie, après avis de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ; qu'en l'espèce, les attestations produites par le docteur

Q.B.E. à payer à Karine Y... la somme de 36 522 103 francs CFP pour l'indemnisation de son préjudice ; "aux motifs que, il résulte des énonciations non contestées des rapports d'expertises des docteurs

et de son épouse ; " aux motifs que " Mme X... dès le lendemain (de l'agression), 7 mars, allait avec sa fille Sandra consulter deux médecins, d'abord un généraliste, puis un ophtalmologiste : le docteur

d'ecchymoses sur la poitrine et d'une rougeur sous l'oreille gauche ; 4° / les observations du médecin-chef Bereni sur un hématome derrière l'oreille et des égratignures sur le thorax ; 5° / le rapport du docteur

pénal, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile déposée par Sylvie Y... contre le docteur

que la décision attaquée a débouté Ali Y... de son appel contre le jugement du tribunal d'instance de Saint-Avold, lui accordant 57 319,70 francs ; "au motif qu'il résulte de la procédure que le docteur

de l'arme, l'une d'elles n'excluait pas un tir accidentel par une très faible pression sur la queue de détente alors que l'arme était prête à l'emploi ; que, devant le magistrat instructeur, le docteur

contrôle, la suspicion de fraude devant résulter d'éléments antérieurs à la mise en oeuvre du contrôle ; qu'en se bornant, pour décider que la caisse était fondée à examiner les patients du docteur

propriété ; qu'en affirmant que cette convention ne pouvait être examinée qu'au vu du contrat du 30 mars 1977, l'arrêt attaqué a violé les articles 1132 et 1134 du Code civil ; 2°) que l'obligation du docteur

conclusions, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; et alors, d'autre part, qu'il faisait également valoir dans ses conclusions en quoi le litige l'opposant au docteur

X... produisait un certificat du docteur Y...