qui se porte volontaire alors qu'au final, seules quatre postes seront supprimés sans incidence sociale pour les titulaires ni impact véritable sur la réorganisation du travail collectif ; qu'il est singulier

n'était pas encore en possession de ces fonds lorsque les travaux de construction ont été réalisés ; qu'enfin, s'agissant de la rédaction de cette lettre, la rédaction faite à la première personne du singulier

J... n'a pas cherché à éluder sa responsabilité en tant que gérant de la société SEVI DISTRIBUTION : en employant la première personne du singulier quand il parle au nom de cette société, il assume au

déniés par la Société Les Eaux de Provence ; que Madame [Z] avait sollicité l'entreprise dès le mois d'avril ; que Monsieur [D] confirmait par ses dires qu'il n'avait pas traité ce dossier, ce qui rend singulier

d'habitation (pièce numéro 5-1 de Mme [F] [K] épouse [O]) qui indique que les constructions ont été édifiées par [W] [K] et [Q] [Y] épouse [K], donataires ; qu'il est même indiqué dans cet acte, de façon singulière

. invoquait la pétition émanant des salariés de la société BECT, s'opposant à son licenciement et dénonçant la dizaine de licenciements intervenus depuis deux ans et demi, et invoquait l'attitude singulière

relevé par le juge d'instruction que les parents de la victime étaient au courant du changement de position de [K] [K] alors que ses propres parents n'en étaient même pas informés et il est singulier

V... a fait l'objet d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse, en date du 9 septembre 2015 ; Que dans ces conditions, le juge de céans estime que la gravité des faits et l'attitude singulière de

[L] [P], agissant tant en son nom propre qu'ut singuli, au nom et pour le compte de la société Socodip, ont formé le pourvoi n° A 18-24.061 contre l'arrêt rendu le 17 octobre 2018 par la cour d'appel

manifeste de s'accaparer le bien d'autrui à la faveur des opérations de liquidation judiciaire de la société soustraitante ; qu'elle ne saurait valablement dans de telles circonstances, à tous égards singulières

Ces charges sont en effet, sauf circonstance singulière qui n'est en l'espèce ni établie, ni même seulement alléguée, non significatives, soit comme constituant nécessairement pour chacune des parties

Cependant, elle suppose pour être constituée que ses acteurs aient poursuivi l'intention, par un acte apparemment valable, de contourner les droits singuliers d'un tiers.

d'euros » ; qu'il se risquait même à une évaluation totalement fantaisiste en prévoyant un gain de 50.000 euros pour chaque cadre ; que Monsieur X... accompagnait sa diffusion d'un commentaire personnel singulier

En effet, tout d'abord, cette clause manque de clarté car son modus operandi est indéterminable : expert unique choisi d'un commun accord comme le singulier le laisserait supposer ?

puisque le verbe qui suit ce sujet est au singulier (« loue ») ; qu'en toute hypothèse, il est certain que Monsieur Rémi X..., à tout le moins à compter de l'avenant du 1er juillet 1995, a lui-même assimilé

Girondine (ultérieurement substituée par la société M&M Investissements) ainsi que cela est mentionné au pied du document pour la désignation expresse des co-contractants signataires, l' emploi au singulier

titre que, selon l'article 542 du code de procédure civile, l'appel tend, par la critique du jugement rendu par une juridiction du premier degré, à sa réformation ou à son annulation ; que l'emploi du singulier

constituée de l'addition de divers temps (temps de repas, temps de disponibilité, temps d'attente ou autres temps d'inactivité), la formulation de ce texte, marqué par l'emploi du terme « coupure » au singulier