(la SCI), propriétaire, dans un immeuble en copropriété, de divers lots, a sollicité l'autorisation de faire réaliser une évacuation des eaux usées d'un de ses studios, en traversant le plancher du couloir

l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 17 janvier 2002), que par testament olographe daté du 14 mai 1954, Simone X... a institué pour légataire universelle, au cas de prédécès de ses père et mère, sa cousine

attestées par un témoin, ne fait pas de doute, même si les récits successivement donnés de l'agression par les divers protagonistes comportent quelques divergences ; du reste, Claude X... ne nie pas son courroux

. ; " aux motifs que Maître Terel s'étant aperçu de la présence de jurés dans un couloir pendant le temps du délibéré, et ayant appris par une conversation avec la greffière, que ce délibéré n'était

enfin, de mener son engin avec la prudence nécessaire et notamment il lui appartenait, s'il entendait dépasser, de s'assurer qu'il pouvait le faire sans danger et sans, en principe, empiéter dans le couloir

irrécupérable", "pauvre type" se rattachent directement à des imputations d'utilisation abusive de recommandations de diverses associations de personnes, de même que les termes de "malhonnête" et de "cochon

l'arrêt attaqué a déclaré recevable la constitution de partie civile de l'UNADFI ; "aux motifs que l'UNADFI, dont l'article 1er des statuts stipule qu'elle a pour but de réunir, d'animer et de coordonner

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 décembre 2013), que Mme [F], engagée par la société Nestlé Homecare à compter du 2 mai 2003 en qualité d'infirmière coordonnatrice

Y... deux couronnes céramique sur pivot et perforé la racine au niveau du tiers coronaire, lors de la réalisation du tenon sur une des incisives ; qu'après avoir sollicité une expertise en référé, M.

Héloïse 4 (la SCI), propriétaire, dans un immeuble en copropriété, d'un lot correspondant à un appartement au premier étage et de sept lots correspondant à un appartement, deux studios et une partie d'un couloir

juin 2001 par l'association Santé au travail 72 en qualité de technicien hygiène et sécurité ; qu'il exerçait en dernier lieu en qualité d'intervenant en prévention des risques professionnels et de coordonnateur

l'arrêt infirmatif attaqué, que Mme X..., propriétaire d'une maison d'habitation mitoyenne de celle des époux Y..., a fait assigner ceux-ci pour obtenir leur condamnation notamment à remettre en état un couloir

qu'un contrat de qualification a été conclu le 10 octobre 1988 pour une durée déterminée d'un an à compter du 1er octobre 1988, avec une période d'essai de deux mois, entre Mlle Sylvie X... et son cousin

selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'une ordonnance du 13 septembre 1993 ayant autorisé la société Mattei à pratiquer une saisie conservatoire de la créance de loyers qu'avait la société La Courtine

Cartier (les sociétés du groupe Richemont), commercialise depuis 1968 une gamme de bijoux de luxe dénommée « Alhambra », ayant pour motif un trèfle quadrilobé en pierre dure semi-précieuse entouré d'un contour

destinée à la détermination de l'imprégnation alcoolique avait été réalisée par une personne incompétente, qu'après un premier essai qui avait abouti à une hémorragie, son bras avait été frotté avec un coton

Y..., ancien dirigeant de la société Cotton vallée, a été engagé, le 1er septembre 1992, par la société Tissus Cernay qui a absorbé le fonds de commerce de la première société avant d'être, un mois plus

LES COURONNES POSEES SUR LES INCISIVES... " ET EN SON PARAGRAPHE 2 " SONT REMBOURSABLES A. LES COURONNES POSEES SUR LES PREMOLAIRES SUPERIEURES, B.