douze juin 1992 et qu'il a analysé les pièces qui lui ont été transmises ; que, relatant ensuite son entretien avec Hervé Dubarry, puis procédant au diagnostic, il emploie soit la première personne du singulier

fonds de commerce nonobstant le jugement d'éviction et ont fait savoir qu'ils n'étaient plus intéressés par la procédure ; qu'en conséquence, compte tenu du contexte particulier et singulier

antérieurs à la fermeture de la galerie en septembre 2008 et ne sollicite la réparation que de son préjudice consécutif à l'impossibilité d'exploiter de septembre 2008 à juillet 2009 ; Qu'il est donc singulier

Nous vous notifions votre licenciement pour absence injustifiée" ; il convient au préalable de noter que le licenciement est prononcé pour une absence au singulier et que les avertissements sont évoqués

pente à l'aplomb de la galerie , concluant que les déformations sont liées à un mode constructif initial défaillant .. le lien avec le sinistre neige du 7 janvier 2010 est nul" • 2)au droit de zones singulières

se méprendre sur l'intention qu'avait la salariée de poursuivre, devant une autre juridiction que celle de PARIS, le litige qui l'opposait à elle ; qu'ainsi la société LOGIC DESIGN a agi avec une singulière

chez les patients du docteur Y... devait les conduire à retenir un lien entre les séances sclérose de varices et la contamination ; que les docteurs B... et C... relèvent que cette répartition est singulière

s'assurer au vu de l'emploi, dans la relation des opérations effectuées, des expressions "par nous-même" et "par nos soins" -première personne du pluriel, dite "nous de majesté", qui constitue un singulier

rappeler que l'expert judiciaire considère que « les désordres sont dus à des défauts d'attention du maître d'oeuvre et des entreprises lors de la réalisation de la construction et de ses points singuliers

faites ; que le contrat de travail de monsieur C... stipulait que ce dernier « [était] engagé par la société Provence Maintenance Services » pour exercer « les fonctions de Chef d'Entreprise » (au singulier

pour évoquer les modalités de la rémunération de ce dernier, ce qui est en contradiction avec l'affirmation selon laquelle aucune prestation n'aurait été réalisée ; qu'en outre, il est pour le moins singulier

titulaire de certificats d'investissement, ne saurait, dans une société de niveau international, lui interdire de faire valoir ses droits, d'autant que la question de la recevabilité de l'action "ut singuli

que, outre que la formulation du texte est claire et se réfère ainsi à la situation du salarié dont le jour de repos et non le jour de congé coïncide avec un jour férié, l'emploi de l'article défini singulier

B... et X..., analyse successivement les comptes présentés parle liquidateur et l'expert, l'action ut singuli exercée par M.

mais deux juridictions principales en fonction de deux demandes dont le tribunal de commerce était saisi ; qu'en second lieu, si l'article 75 du code procédure civile précise ‘quelle juridiction' au singulier

original et si tel avait été le cas, qu'elle ne soit pas en mesure de produire des duplicatas ; que s'il ne peut lui être demandé de factures établies par son vendeur qui semble un particulier, il est singulier

des impôts sont tous deux inclus dans un chapitre consacré aux "pénalités" du livre relatif au "recouvrement de l'impôt" ; que la répression de la fraude fiscale et celle du manquement délibéré, singulière

des impôts sont tous deux inclus dans un chapitre consacré aux "pénalités" du livre relatif au "recouvrement de l'impôt" ; que la répression de la fraude fiscale et celle du manquement délibéré, singulière