n'apporte aucune explication ont amené Bruno Y... à prendre acte de la rupture de son contrat de travail dans un courrier du 29 janvier 1998 adressé à son employeur ; ces diverses brimades destinées à pousser

X... a soutenu que Danielle Y..., épouse Z..., l'aurait soudainement, sans raison apparente, au moment où elle mettait le pied droit sur la marche pour accéder à son poste de conduite, brutalement poussé

pervers de ses agissements ; que ceux-ci ont perduré sur 4 années, à raison de 2 à 3 séances par semaine au gré des cours de soutien scolaire dispensés ; qu'il résulte de ces éléments que le prévenu a poussé

propos tenus en reconnaissant avoir abordé les événements de Melun et en soutenant que le barreau de Rouen, qui faisait obstacle à l'exercice de sa profession, voulait sa mort professionnelle et le pousser

12 h 45 "totalement essoufflé et en sueur", et la seconde affirmant, contrairement à ce qu'il avait déclaré, ne pas l'avoir vu à l'heure des faits ; 6) la présence effective d'une blessure à son pouce

E... coupable d'infraction aux dispositions du plan local d'urbanisme (PLU) ou du plan d'occupation des sols (POS) et d'aménagement de parc d'attraction ou d'aire de jeux et de sports non autorisé par

autorité, agressions sexuelles sur mineure de 15 ans, viols sur mineure de 15 ans, et l'a condamné à la peine de 17 années de réclusion criminelle ; "alors que le président de la cour d'assises doit poser

accompli par l'officier de police judiciaire était prescrit par une simple note qui allait à l'encontre de la loi et que l'officier de police judiciaire aurait dû, la note de 1975 serait-elle ancienne, se poser

été interrogés sur le point de savoir si Roger X... bénéficiait, dans les faits qui lui étaient reprochés, des circonstances atténuantes ; "alors que le président de la cour d'assises est tenu de poser

son encontre tirait son origine de sa volonté exprimée à l'employeur antérieurement à son licenciement, de voir, d'une part organiser les élections des représentants du personnel, et, d'autre part, de poser

nullité, outre la référence de la contrainte et son montant, le délai dans lequel l'opposition doit être formée, l'adresse du tribunal compétent et les formes requises pour sa saisine ; qu'en se bornant à poser

départ du salarié, s'analyse en un licenciement dont il appartient à l'employeur de prendre l'initiative; qu'en l'espèce, pour débouter le salarié de ses demandes, la cour d'appel s'est bornée à poser

; qu'en se déterminant, après avoir écarté les partages proposés par les deux expertises successives, par des motifs à la fois dubitatifs et inopérants, déduits de la possible incidence financière du POS

réalisation de chaque sinistre, ne correspond pas à un "procès équitable" au sens de la Convention européenne des droits de l'homme ; 4 ) que selon les textes généraux relatifs au traitement des poussières

Le Poul, demeurant ... à Les Ulis (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1994 par le conseil de prud'homme de Corbeil-Essonnes (section industrie), au profit de la Société de fabrication

du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les époux X... coupables d'avoir exécuté des travaux et utilisé des sols en violation du POS

tout état de cause, en se bornant à affirmer que la société Valéo ne prouvait pas avoir pris les mesures nécessaires pour préserver le salarié du danger résultant de l'exposition à l'inhalation des poussières

tout état de cause, en se bornant à affirmer que la société Valéo ne prouvait pas avoir pris les mesures nécessaires pour préserver la société du danger résultant de l'exposition à l'inhalation des poussières