Deux types de fissures ont toutefois des origines distinctes : - la fissuration horizontale au-dessus du linteau du portail du garage en façade Nord consécutive à une flèche de ce linteau (phénomène de

F... aux époux Y... matérialisée par une flèche de rattachement à la parcelle [...] ; qu'il est précisé que cette flèche a été « retirée suite à une visite de M.

... et Gouley ont été renvoyés devant la cour d'assises pour y répondre de deux vols de numéraire avec port d'arme commis, l'un au Crédit agricole de Bourg-de-Thizy, l'autre au Crédit mutuel de la Flèche

D..., cette suppression des cloisons intérieures a été le facteur déclenchant car, si elles n'avaient pas de fonction porteuse, elles contribuaient néanmoins à bloquer les flèches différentielles des planchers

2009, la somme de 43 704 euros ; - du 01/07/2009 au 30/06/2006, la somme de 32 004 euros, - du 01/07/2010 au 30/06/2011, la somme de 25 749 euros ; que cette information complémentaire marque un fléchissement

X..., engagé le 1er mai 1968 en qualité de soigneur au parc zoologique de la Flèche a été licencié pour faute grave le 2 avril 1996 ; Sur la fin de non recevoir soulevée par la défense : Attendu

relève que la manoeuvre à laquelle il a eu recours était une pratique constante et habituelle sur des chantiers identiques, que l'erreur de manipulation qu'il a commise a consisté à ne pas placer la flèche

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, du 18 octobre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Louis FLECHE pour blessures involontaires,

Lange, demeurant La Flèche savoyarde, ...

Michel X..., 2 / Mme Y..., Madeleine, Line X..., demeurant tous deux ... à La Flèche (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1992 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale et commerciale

Leduc de la mise à disposition du matériel fluvial nécessaire à cette opération, notamment un ponton grue Allen ; qu'au cours de l'opération de montage, la grue Allen s'est rompue et a laissé tomber la flèche

PRONONCEE, EST LIMITEE A LA PORTEE DU MOYEN QUI LUI A SERVI DE BASE ET QU'ELLE LAISSE SUBSISTER COMME IRREVOCABLE TOUTES LES DISPOSITIONS QUI N'ONT PAS ETE ATTAQUEES PAR LE POURVOI ; QUE CETTE REGLE NE FLECHIT

Lionel A..., demeurant ... de la Flèche, 49240 Avrillé, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1998 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de l'Association pour la sauvegarde de l'enfance

Chokri X..., salarié mis à la disposition de la société Guiraudie Auffeve par la société Interservice, aux droits de laquelle se trouve la société Intertra, s'est blessé au pied droit en manoeuvrant la flèche

autorisé par écrit par Mme Florence X... à effectuer des constatations sur sa propriété, sise à [...], y a constaté la présence d'une résidence mobile de loisirs pourvue de ses organes de mobilité (flèches

group logistic Picardie, en qualité de délégué syndical au sein de la zone Nord de l'unité économique et sociale constituée des sociétés ID Logistics France, ID Logistics France 3, IDL training, La Flèche

plan d'arpentage annexé à l'acte de donation-partage du 31 août 1968 permet de constater que la construction dont les époux Z... demandent la démolition est bien figurée comme se rattachant par une flèche

manoeuvre, dans des conditions dangereuses, à proximité d'un virage lui masquant les véhicules venant en sens inverse, à un endroit où la chaussée comporte une ligne continue puis discontinue avec flèches