, transmettre et faciliter l'accès à ses membres et au public des méthodes visant à développer ses facultés cérébrales afin d'acquérir les nouvelles technologies (informatique, langues étrangères, nouveaux

Martine, veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Jérôme et Caroline, D... Jeanne, veuve Z..., Z...

M... et Mme Caroline W... ont déclaré que dans la matinée du 23 décembre 1996, avant 14 heures, M.

veuve YD..., demeurant Les Contamines à Bellevaux (Haute-Savoie), 25°/ de Mme Marie Claire O..., demeurant à Villeurbanne (Rhône), 26°/ de Mme Elise XG..., née O..., demeurant ..., 27°/ de Mlle Caroline

fait d'avoir à repenser intégralement son avenir professionnel à l'âge de 32 ans et compte tenu de ce qu'avant la survenance du dommage, il avait un emploi stable à durée indéterminée en qualité de carrossier

été notifiée et que ni l'une ni l'autre ne les avaient accomplies dans le délai réglementaire, le tribunal a déduit, à bon droit, que la péremption de l'instance était acquise ; D'où il suit que nouveau

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir infirmé le jugement entrepris et statuant à nouveau de ce chef, d'avoir fixé le montant de la pension alimentaire due par Monsieur X... à Madame Y... à la contrevaleur

qu'ils se sont désistés de leur pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Nîmes, 4 septembre 1997), que, par acte du 14 mars 1980, la Société générale (la banque) a consenti à la société Cabotine

Bernard Y... à la poitrine par un tir de carabine à air comprimé, les blessures subies ayant entraîné une incapacité totale de travail d'un jour ; que par jugement du 22 novembre 2013, le tribunal, après

René XE..., 26 / de Josiane XE..., née C..., demeurant ensemble 312, Henri Y..., HLM de Cadolan, 22970 Ploumagoar, 27 / de Mme Jocelyne XG..., née Tanguy, demeurant ..., 28 / de Mme Françoise

Xavier X..., domicilié [...]                                         , contre l'arrêt rendu le 7 février 2017 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre B), dans le litige l'opposant à Mme Caroline Y..

Z..., serment préalablement prêté, a déclaré au cours de sa déposition devant la cour d'assises : " X... avait une bonne connaissance de la position des carotides puisqu'il les a touchées à deux reprises

X... embauché en 1976 à l'établissement de Carling de la société Elf Atochem devenue la société Atofina a exercé une activité syndicale courant janvier 1994 en participant à un mouvement social s'étant

B... a été expressément relaxé au titre des propos la concernant, cette décision ne saurait justifier qu'elle soit à nouveau diffamée », que « de fait, M.

Philippe BD..., demeurant 1, Ruelle aux Puits, 94800 Villejuif, 84 / Mme Yvonne BE..., demeurant ..., 85 / Mme Caroline BF..., demeurant ..., 86 / Mme Christine BI..., demeurant ..., 87 / Mme

/ Mme Marie-France ZZ..., demeurant ..., 5 / Mme Henriette ZY..., demeurant ..., 57490 L'Hôpital, 6 / Mme Paulette U..., demeurant ..., 7 / Mme Rose-Marie XX..., demeurant ..., 8 / Mme Caroline

rapport aux années précédentes ; que Jacques Y..., président directeur général de la société DE GEOFFROY, a rappelé à Samy X... ces objectifs dans un courrier du 9 octobre 2006, et celui-ci les a de nouveau

[V], qui se trouvait en présence des intéressées ainsi que de ses deux autres filles, [L] et [F], s'est emparé d'un fusil de chasse ou d'une carabine à plombs, au moyen duquel il a menacé