Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 juillet 2021), [G] [S] est décédé le [Date décès 1] 2017, alors qu'il était âgé de 73 ans, d'un cancer broncho-pulmonaire diagnostiqué le 14 août 2017, dont le

2012, l'organisation du triathlon de Cannes 2013, l'obtention du duplicata du permis de conduire de son épouse QF...

(cancer bronchopulmonaire), d'AVOIR dit que la maladie professionnelle dont M. C...

séjours qu'elle effectuait chaque année à l'hôtel Cap Eden Roc d'Antibes; qu'elle se borne à indiquer que certains administrateurs profitaient, comme elle, de la réunion annuelle de l'institution à Cannes

1970 et le 5 juin 1979 par la société Federal Mogul Friction, devenue la société Mat Friction Noyon (la société), a déclaré, auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne (la caisse), un cancer

infraction, la juridiction du second degré retient que le prévenu, malgré sa non-inscription au tableau de l'Ordre, a reçu en consultation une cinquantaine de personnes, dont certaines atteintes de cancers

apos;assurance maladie du Hainaut (la caisse), le 6 mars 2015, une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial du 28 octobre 2014, faisant état d'un cancer

Coprodag, commissionnaire agréé près la Bourse de commerce de Paris, a ainsi, entre juin et septembre 1973, procédé à plusieurs opérations d'achat et de vente concernant des cacaos en fèves ou de sucre de canne

2024), [V] [P] (la victime), ancien salarié des Houillères du Bassin de Lorraine, devenues l'établissement public [3], aux droits duquel vient l'Agent judiciaire de l'Etat (l'employeur), a déclaré un cancer

O... à la peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis pour des faits de violences conjugales commis à Cannes le 6 août 2006 sur la personne de son épouse, et confirmant sa relaxe pour les autres faits

siège est [...], à l'occasion du pourvoi formé par elle contre l'arrêt rendu le 7 juin 2018 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige l'opposant au Centre de lutte contre le cancer

étaient reprochés à ce titre et a porté atteinte aux droits de la défense"; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Dominique Z... a été cité devant le tribunal correctionnel pour avoir, "à Cannes

. & Guillaume Z..., en qualité de clerc habilité aux constats ; qu'il a saisi le 5 mars 2008 le conseil de prud'hommes de Cannes de différentes demandes en paiement de salaires et de dommages-intérêts

Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 22 mars 2018), que Jean H... est décédé le [...] des suites d'un cancer

T... est décédé le [...] des suites d'un cancer broncho-pulmonaire diagnostiqué le 9 avril 1996, consécutif à l'inhalation de poussières d'amiante, dont le caractère professionnel a été reconnu par son

[Q] a saisi le 25 juillet 2011 le conseil de prud'hommes de Cannes d'une demande en résiliation du contrat de travail le liant à la société Bel âge service ; qu'après avoir été débouté par jugement du

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 4 et 5 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que [U] [P] ayant présenté un cancer

de parts sociales du 29 juin 2012, la société Ladouet investissement a cédé à la société B... la totalité de ses parts sociales dans le capital de la société La Frégate qui exploite un restaurant à Cannes