X... faisaient parfois apparaître un coefficient géographique de 1,18, cela correspondait aux moments où le navire sur lequel travaillait l'intéressé était à quai, ce qui confirmait le caractère variable

ainsi que des plaies et hématomes des membres inférieurs, que Mme X... se plaignait de la persistance de douleurs avec sensibilité dans la région pubienne, d'une insensibilité au passage des urines et parfois

de dommages-intérêts alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'elle faisait valoir dans ses écritures que la société Sak Plast faisait fabriquer des étuis de sacs poubelles sous des marques diverses, parfois

importait peu que les salariés disposent d'un certain choix ou que les périodes soient d'une durée variable, et que le Centre admettait le bénéfice des 35 heures au profit des infirmiers qui étaient parfois

quand la cour avait par ailleurs constaté que la société Elithis solutions lui avait imposé de travailler pendant son arrêt de travail pour maladie entre le 21 janvier et le 27 avril 2020 "étant même parfois

ayant agence CHCI quai Georges V, Le Havre (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1992 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre civile), au profit : 1 ) de l'agence maritime Paloume

huit années par son concubin et l'origine des fonds frauduleusement détournés par lui pour assurer son entretien et celui de toute sa famille; que l'information a, au demeurant, démontré qu'elle a parfois

du 24 juillet 1992 et devaient dès lors être pris en charge par la sécurité sociale, ayant subi diverses manipulations et opérations ; que de ce fait même, " on ne peut déduire que les " erreurs " parfois

Ils ajoutent, concernant le conseil, que si la frontière est parfois délicate à tracer entre, d'une part, le devoir de conseil et le devoir d'information lié à la rédaction de l'acte, d'autre part, le

été embauchée par la société; qu'en affirmant que la commune intention des parties a été la signature d'un contrat de travail entre la société 4 Murs et Mme Y... ainsi qu'il ressort de l'annonce parue

à la même date : « Enfin, après des mois de dur labeur la publication dans les colonnes de « [8] » d'une enquête autour de [O] [S] le président de la [2] accusé d'abus sexuels sur diverses joueuses parfois

majoration ou une réduction de la cotation initiale d'un acte de diagnostic ou de traitement; et alors, d'autre part, que l'avenant n° 3 à la convention nationale des médecins signé à titre transitoire, paru

majoration ou une réduction de la cotation initiale d'un acte de diagnostic ou de traitement; et alors, d'autre part, que l'avenant n° 3 à la convention nationale des médecins signé à titre transitoire, paru

X... aux seuls motifs qu'une annonce attribuée à la société était parue dans l'Express afin de recruter un responsable de filiale, sans rechercher, comme elle y était invitée par les conclusions des parties

publication collective de l'avis d'ouverture d'enquêtes; qu'en effet, la publication de cet avis dans les deux principaux journaux du département a été faite tardivement puisque la première insertion est parue

Paris, dont le dirigeant était Z..., une déclaration d'exportation temporaire, pour une durée de 36 mois, à destination de la société Diab International Est à Jeddah, Arabie Saoudite, portant sur une parure

PARFUMS reprend, contrairement à tous les autres parfums jusqu'alors distribués par elle, une forme rectangulaire voisine de celle utilisée pour le parfum « Miss DIOR », que le flacon du parfum « Signorina

pour clés (maroquinerie) ; papier, carton ; produits de l'imprimerie, à savoir livres, imprimés, journaux, périodiques, magazines, affiches, photographies ; instruments à écrire, savons de toilette ; parfums