preuve de l'absence d'un salarié à un congrès n'est pas rapportée sans examiner l'ensemble des éléments de preuve versés au débat notamment celles permettant une relation entre la date du congrès et le billet

la société Ambulances CD faisait valoir que les majorations de retard avaient été incorporées dans des échéances fixées par accord avec l'URSSAF, en fonction des dates retenues pour le réglement des billets

accord pour violence par contrainte morale et, subsidiairement, pour absence de cause; que Mme Y... a reconventionnellement réclamé le paiement de l'intégralité de l'indemnité convenue, le premier billet

X... avait demandé un déclassement de ses billets d'avion réglés par la société pour un voyage d'affaires afin de financer le prix de billets d'avion au nom de son épouse permettant à cette dernière d'effectuer

Marcel Y..., en vertu d'un billet à ordre d'un montant de 50 000 francs, ont exercé une action paulienne, en vue de faire prononcer la nullité de deux donations consenties par leur débiteur, au profit

, le procès-verbal argué de faux mentionne en sa première page, au nombre des documents saisis et remis au greffe, les pièces numérotées 5001 à 5445 puis 5448 à 5870 constituées, est-il précisé, de billets

Atlantic Chempharm le 26 novembre 1995 au terme duquel cette société accepte d'acquérir les biens de la société Eros pour apurer la dette d'Anne Y..., épouse X..., et prévoyant leur paiement par un billet

(la société), établissement de spectacle au sens de l'article 290 quater-1 du code général des impôts avait méconnu la législation sur la billetterie ; que, par arrêt du 30 juin 2003, la société, après

Le tiroir caisse est ouvert par une clef en forme d'étoile de David, il est rempli de liasses de billets de banque.

X... n'avait pas violé la clause de non-concurrence stipulée au contrat de travail et d'avoir rejeté la demande de l'employeur en paiement de dommages-intérêts et remboursement du prix de billets d'avion

indemnisation du retard d'un vol aérien devant la juridiction de proximité de Paris 1er ; que cette société a soulevé une exception d'incompétence au profit de la juridiction de proximité de Lyon, où le billet

du souscripteur de ce billet. 4.

Piétri ou à son choix, à la société Set Squash Aix, d'une somme de 500 000,00 francs représentée par 5 billets à ordre d'un égal montant ; que seuls les deux premiers billets ont été payés ; que M.

B... a versé 150 000 francs et avalisé des billets à ordre, toutes sommes à valoir sur le prix de la vente envisagée ; que des billets à ordre n'ayant pas été payés à leur échéance et le prix de cession

commercial de Paris (la banque) a accordé, le 1er août 1991, à la société CSIM une ligne de crédit, fixée initialement à 5 millions de francs, puis ramenée à 3 millions de francs, utilisable par escompte de billets

[Y], les sociétés Le Billot Étoile, Nouvelle Société Les Planches, Les Pavillons des étangs, la société LPR et M. [M] et la société d'exploitation du Petit Savoyard et M.

G... à 06H15 de deux liasses de billets contenant chacune cinq mille euros sur la table de la salle à manger.

argent ou en nature, relevaient de l'habileté des joueurs ; qu'il convient de noter que les "billards" en question ne possèdent qu'un élément de commande à la disposition des joueurs : le lanceur de billes