[Y] sollicitait à titre subsidiaire la désignation d'un mandataire ad hoc de manière à assurer la représentation de la société Bora Bora Yacht Broker dans le cadre de l'action ut singuli engagée à l'encontre

collective ne sont recevables que si le redressement ou la liquidation judiciaire de la société ne fait pas apparaître d'insuffisance d'actif ; qu'en faisant, dès lors, droit à l'action sociale ut singuli

celle de « groupe de propulsion », dès lors qu'en toute cohérence, et indépendamment de leur caractère « fixe » ou « démontable », chaque moteur est doté d'une puissance propre en fonction de données singulières

A côté de la signature de Monsieur X... est apposé un timbre humide "SPORTLAND, 36 Bld Jean Jaures 06300 NICE, 0493 85 12 92 RCS 384 554 986"; Dans cet acte qu'il rédige à la première personne du singulier

concurrence déloyale », AUX MOTIFS QU'« (…) il n'est pas discuté que le site « A.... fr » exploite la contrefaçon du nom A... contenu dans le site « A.... com », et cela malgré sa terminaison au singulier

siège est ... et actuellement ..., 18 / de Mme Véronique Y..., demeurant 3-5-7, avenue Paul Doumer, 92500 Rueil-Malmaison, prise en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de la société Sisol

faites ; que le contrat de travail de monsieur Q... stipulait que ce dernier « [était] engagé par la société Provence Maintenance Services » pour exercer « les fonctions de Chef d'Entreprise » (au singulier

faible nombre et que se pose la question de la répartition entre les comités d'établissement des sièges à attribuer au comité central d'entreprise ; que par ailleurs, s'agissant de l'utilisation du singulier

CONTRE LA BANQUE NATIONALE DE PARIS (BNP), CREANCIER DANS LA MASSE, RESPONSABLE, SELON LUI, DU PASSIF DE LADITE FAILLITE, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE, D'UNE PART, C'EST AUX CREANCIERS, AGISSANT UT SINGULI

SERVICE, LA COUR D'APPEL N'A PAS PU CONFERER A SON ARRET DE BASE LEGALE ; ALORS, EN TROISIEME LIEU, QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA CONTRAVENTION A ETE COMMISE A L'OCCASION DU TRANSPORT SINGULIER

(cousin), aucun d'entre eux ne relate un événement singulier auquel il aurait assisté ni ne rapporte une quelconque parole entendue ; que les trois soeurs d'Anne-Marie Y... attestent même qu'André X...

K... du chef de violences sur ascendant pour le motif singulier d'un état de légitime défense qui démontre le caractère agressif de Mme S..., un arrêt du 14 décembre 2006 le relaxant également du chef

attestation ultérieure, indiquer que « Monsieur A... n'est pas raciste », son attestation n'est pas signée, ne permet pas, par sa généralité, en tout état de cause, de remettre en question les propos singuliers

. ; AUX MOTIFS QUE force est de constaté la singulière carence des preuves de l'appelante.

X... ne démontrait en aucune façon les raisons pour lesquelles il aurait dû percevoir un salaire de 18 149,58 francs, et qu'il était tout de même singulier que ce dernier ait attendu l'occasion de la présente

couvrir son propre risque en se faisant consentir une délégation de loyers, dont il était constaté qu'il s'agissait d'une condition importante, dus en vertu d'un contrat de crédit-bail pour le moins singulier

contient pas d'élément intrinsèque permettant de la qualifier de nouvelle réclamation, que ses propres termes excluent l'intention de son auteur de former une telle réclamation et que l'utilisation du singulier

« pas après 2003-2004 » ; qu ¿ il n'invoque l'existence que d'un seul acte en 2003 ou 2004, en cette singulière sommation interpellative, qu'il a refusé de signer car sa signature lui semble « inutile