Marie Rose Z..., épouse B..., demeurant 02290 Nouvron-Vingre, 3 / de Mme Colette B..., épouse F..., demeurant ..., Berry, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

Ali X..., 2°/ de Mme Christiane X..., née Rose, demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

Ernest C... et Mme Marceline Aline D... sur la parcelle sise commune de Rémire Montjoly section [...]        

Charpenel, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 8 décembre 2014), que la commune de Sainte-Rose a confié la création

Par conséquent, ainsi que l'a déduit le premier juge, la servitude conventionnelle de passage créée par cet acte sur la parcelle [...] au profit de la parcelle [...] est parfaitement opposable à M.

Sommés d'arrêter toute destruction végétale, tous travaux de construction et de quitter la terre, Julio C... et Léon D... ont répondu : " La parcelle de terre actuellement en litige est la parcelle AB

Norbert ZG..., demeurant ..., 5°/ de Mme Chantal ZN..., épouse D..., demeurant ..., 6°/ de Mme Rose YB..., épouse ZN..., demeurant 06850 Gars, 7°/ de M.

Pascal L..., demeurant ... Le Puy, 17 / Mme Marie-Andrée M..., demeurant ..., 18 / M. Michel N..., demeurant ... Lardeyrol, 19 / M.

X... avait consenti à son fils un prêt du même montant destiné, comme l'indiquait une reconnaissance de dette, à financer un prêt-relais en vue de l'acquisition de l'immeuble de Fontenay-aux-Roses, la

Pascal T... Marino, demeurant ..., 22 / de M. Serge U..., demeurant Luminy, ..., 23 / de Mme Laurence Emile T...

Pascal, Paul XF..., 488/ M. Etienne B..., 498/ M. Panorace XD..., 508/ Mlle Josette XD..., 518/ Mme Danielle XD..., épouse K..., 528/ M.

Francis Z..., demeurant ..., 3 / Mme Rose-Blanche V..., demeurant ..., 4 / M.

Jean C..., père de Michel C... qui a vendu le terrain constitué par les parcelles DX 119 et DX 122 aux époux Z..., et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Rose X..., veuve de François Z..., 2°/ M.

des parcelles composant les lots n° 3 et 5 et que les parcelles composant le lot n° 6 attribué à Sauveur X...à savoir la parcelle cadastrée B59 sur la Commune de Piobetta et les parcelles B 401 p, 402

(Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1988 par la cour d'appel de Bastia, au profit de : 1°) Mme Marie Rose E... épouse I..., demeurant ..., 2°) M.

Y..., a été blessé par la roue du tracteur conduit par son employeur, alors qu' il travaillait sur une parcelle de l'exploitation ; Attendu que pour faire droit à la demande d'expertise et de provision

Lambert Y..., demeurant tous trois rue de la Rose à Lamentin (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1993 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 ) de Mme Virginie X..., épouse