FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Bières de l'Est, dont le siège est boulevard de la Petite Vitesse, à La Flèche

le gros-oeuvre de l'édifice ; Qu'il ressort du rapport dressé par Monsieur Éric Z..., expert désigné par ordonnance de référé, que l'ensemble du plancher haut de l'étage de l'immeuble présente un fléchissement

rendu sur renvoi après cassation (Civ. 3e,12 octobre 2005, pourvoi 04 18 511), que les consorts X..., qui avaient constaté l'apparition de désordres dans leurs lots de copropriété et notamment le fléchissement

Terminet, la compagnie l'Auxiliaire, à garantie ; Attendu que, pour condamner la compagnie l'Auxiliaire à garantie, l'arrêt attaqué énonce que c'est la charpente métallique supportant la trémie qui a fléchi

de surveillance ou de direction du chantier, ni de choix des entreprises et les modalités d'exécution ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté l'existence de fissurations et d'un fléchissement

Gérard Y..., demeurant ..., 2 / du Garage X..., dont le siège est à Flesselles (Somme), pris en la personne de son gérant, M.

connexité, joint les pourvois n° Q 07-44. 270 et n° R 07-44. 271 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Angers, 3 juillet 2007) que la société Clinique de la Providence, qui exploitait une clinique à La Flèche

vulnérables à l'inhibition sans outil, ce qui n'est pas admissible » ; que, sur les incidents survenus les 24 et 25 mai 1998, il a également constaté que « les anomalies de comportement des chaînes de flèche

société Thelem assurances et de rejeter leurs demandes fondées sur l'article 1147 du code civil ; Mais attendu qu'ayant relevé, d'une part, que le rapport d'expertise indiquait que l'existence de la flèche

PERMET LA LIBRE IMPORTATION ET LA VENTE EN FRANCE ET INTERDIT TOUTE MESURE DE NATURE A PRODUIRE UN EFFET EQUIVALENT A UNE RESTRICTION QUELCONQUE ET QUE LA LEGISLATION FRANCAISE DOIT EN CONSEQUENCE FLECHIR

Jean-Pierre X..., 2°/ Mme X..., demeurant ensemble chemin du Mas Fléchier, ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1994 par le tribunal de grande instance de Nîmes (3e chambre), au profit

la chasse à tir est expressément autorisée par l'article L. 122-4 du Code rural (ancien article 373 du même Code) qui ne distingue pas entre le tir au moyen d'une arme à feu ou au moyen d'une arme à flèche

ouvriers de l'entreprise X... ont effectué une tranchée à l'aplomb d'une ligne électrique d'une hauteur d'environ 8 mètres et d'une tension de 220/380 volts, à l'aide d'une pelle mécanique dont la flèche

que, d'autre part, la cour d'appel constate expressément, d'une part, que lors de la révision du cadastre, en 1953, le passage avait été rattaché à la seule propriété Y... et, d'autre part, que la flèche

Jean-Paul Y..., demeurant ... à la Flèche (Sarthe), pris en sa qualité de tuteur de Mlle Isabelle X..., 48) Melle Isabelle X..., demeurant 2, résidence de la Piscine à Sable-sur-Sarthe (Sarthe), défendeurs

ont été employés; qu'est ainsi établie l'infraction à l'article 2 du décret n° 65-48 du 8 janvier 1965 visée à la prévention; que l'étayage à la fois insuffisant et mal réalisé a provoqué le fléchissement

matériel n'avait pas été rééprouvé depuis quatorze ans, que, de plus, abstraction faite de la vétusté, un arrêt de longue durée ne pouvait être considéré comme neutre, qu'il y avait un risque de fléchissement

PRESSE MECANIQUE, LA SOCIETE DES MOTEURS COUACH A CONFIE A LA SOCIETE TRANSPORTS SOLANILLA (SOCIETE SOLANILLA) LES OPERATIONS DE DECHARGEMENT DE CE MATERIEL QUE LORS DE CES OPERATIONS, LE PIVOT DE LA FLECHE