Farge, Blondet, Palisse, Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron, M. Chaumont conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Farge, Blondet, Palisse, Le Corroller, Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Gailly, Guihal, Degorce conseillers référendaires ; Avocat général : M.

objets du présent litige ont été réalisés en 2008 » ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QU' « il ressort d'un plan des lieux que Madame Chirstine X... est propriétaire des parcelles situées à Menton, 56 Val des Castagnins

le siège est ... (1er), en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1987 par le conseil de prud'hommes de Limoges (section commerce), au profit de Mlle Joëlle X..., demeurant ..., bâtiment B à Castenet-Tolosan

Bourgoin-Jallieu (juge de l'exécution), dans le litige les opposant : 1°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Sud Rhône-Alpes, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ au Fonds commun de titrisation Castanea

hésité à déranger en pleine nuit de réveillon (le 31 décembre 2000 de 1 heure 26 à 1 heure 28 et 13 secondes) un gendarme au centre opérationnel de Toulouse, en sonnant au portail de gendarmerie de Castanet

], ont formé le pourvoi n° U 20-17.899 contre l'arrêt rendu le 14 mai 2020 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile A), dans le litige les opposant : 1°/ au Fonds commun de titrisation Castanea

André Y..., demeurant Quartier de Castagne, 84400 Apt, en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1997 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile 2ème section), au profit : 1 / de la société

Jean-Paul B..., demeurant Le Castagnu, Saint-Antoine, Bastia (Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 octobre 1991, où étaient présents : M.

Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Castagnède conseillers de la chambre, Mme Ménotti conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Castagnède conseillers de la chambre, M. Sassoust, Mme Caron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Farge, Blondet, Palisse, Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Gailly, Guihal, M. Chaumont, Mme Degorce conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Farge, Blondet, Le Corroller, Castagnède, Beauvais conseillers de la chambre, Mme Gailly, M. Chaumont, Mme Degorce, M. Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Farge, Blondet, Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Gailly, Guihal, M.

Farge, Palisse, Le Corroller, Castagnède, Beauvais conseillers de la chambre, Mmes Gailly, Guihal, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Farge, Blondet, Palisse, Le Corroller, Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Blondet, Palisse, Le Corroller, Castagnède, Mme Radenne conseillers de la chambre, Mme Guihal, M. Chaumont conseillers référendaires ; Avocat général : M.