Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372256cd580146773fc221
4 janvier 1995
4 janvier 1995
(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société des Fonderies de Roubaix-Wattrelos, dont le siège social est ..
Source officielleciv2
613721c5cd580146773f7187
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Guy XT..., demeurant à Wattrelos (Nord), ..., 75°/ de M. Ludovic YJ..., demeurant à FachesThumesnil (Nord), ..., 76°/ de M.
Source officielleciv1
X... et M. Thierry X... de leurs autres demandes dirigéesc/Mme Y
ECLI:FR:CCASS:2008:C100094
31 janvier 2008
31 janvier 2008
la SCP d'avocats Chatel-Calaudi-Clermont-Teissedre-Talon-Ramahandriarivelo, aux droits de laquelle se trouve la SCP Chatel-Clermont-Teissedre-Talon-Brun, ainsi que la SCP d'avoués Argellies-Travier-Watremet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200194
6 mars 2025
6 mars 2025
[I] [D] [X], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Hervé, 3°/ à la Société générale, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société Waterlot et associés, société par
Source officiellesoc
61372207cd580146773f9aca
22 février 1994
22 février 1994
Joël D..., demeurant ... en Weppes (Nord), 5 ) M.Jean-Claude Wattrelos, demeurant ... (Nord), 6 ) M. Fabien Y..., demeurant ...Union à Wattrelos (Nord), 7 ) M. Jacques Z..., demeurant ...
Source officiellesoc
613722aecd580146774000ed
19 juin 1996
19 juin 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° J 93-45.575 formé par la société Imprimerie Watelet-Arbelot, dont le siège est ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10754
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Watelet TP, de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d82
23 juin 1993
23 juin 1993
Lillois à Wattrelos (Nord), 128/ de M. YV... Franck, demeurant ... (Nord), 138/ de Mme K... AM... Maria, demeurant ... (Nord), 148/ de Mme DQ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210501
22 septembre 2016
22 septembre 2016
En absence d'information sur la banque ou l'employeur de Monsieur, aucune autre personne ou organisme n'a pu être interrogé » ; que l'adresse de Wattrelos correspond à l'adresse déclarée par M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00108
8 février 2011
8 février 2011
Y... a toujours contesté les commandes qui lui étaient imputées curieusement livrés à Wattrelos soit à la frontière belge, circonstance qui ne peut être considérée comme le fruit du hasard », qu'« il confirme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10664
16 mai 2018
16 mai 2018
En ce qui concerne la matérialité des difficultés, il y a lieu de constater que la réalité d'une désorganisation du travail au sein du magasin de Wattrelos 1 n'est pas l'objet d'une véritable contestation
Source officiellesoc
6137228fcd580146773fe738
14 décembre 1995
14 décembre 1995
société Roussel Desrousseau et fils, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Intissel, société anonyme, dont le siège est BP. n 89, code postal 80202, 59273 Péronne (anciennement à Wattrelos
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10230
22 mars 2023
22 mars 2023
[V] [Z], huissier de justice, SAS Waterlot & Associés, dont le siège est [Adresse 2], Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officiellesoc
613721d9cd580146773f8153
6 mai 1993
6 mai 1993
Filippo Y..., demeurant 154,rue du commandant X... à Wattrelos (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la Caisse primaire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00570
15 février 2012
15 février 2012
Le bureau d'Halluin sera proposé à la vente, la location de Wattrelos sera arrêtée ; 3.
Source officielleciv1
613721a0cd580146773f552d
3 décembre 1991
3 décembre 1991
Hoffmann, dont le siège social est ... (5ème), prise en la personne de ses représentants légaux demeurant en cette qualité audit siège, 2°) la société à responsabilité limitée Editions Pygmalion-Gérard Watelet
Source officiellesoc
61372351cd5801467740835a
6 mai 1999
6 mai 1999
Lillois, 59150 Wattrelos, en cassation d'une décision rendue le 8 juin 1995 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille, au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM
Source officiellesoc
61372298cd580146773feeaa
25 octobre 1995
25 octobre 1995
Jean-Marie YG..., demeurant 26, Carrière Delmarre, 59391 Wattrelos, 58 / de M. Claude YH..., demeurant ..., 59 / de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00441
12 mai 2009
12 mai 2009
cette décision ; que sur le déféré par les sociétés Bonnafous de l'ordonnance du conseiller de la mise en état déclarant leur appel irrecevable et après l'intervention volontaire de la SCP Argellies-Watremet
Source officiellecomm
61372328cd58014677406266
20 octobre 1998
20 octobre 1998
DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° M 96-30.179 formé par la société Westhill Entreprises Limited, dont le siège est 81, Waterloo
Source officiellePage 2 sur 5
WATRELOT PUB
28/06/2026
Voir →
WATRELOT, Kévin, Alex, Grégoire
25/06/2026
Voir →
CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES
11/12/2025
Voir →
CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES
11/12/2025
Voir →
CENTRE DE CHIRURGIE GYNECOLOGIQUE ANTOINE WATRELOT
06/11/2025
Voir →