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28 résultats pour « Vincent COURAGEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200156

Cassation

30 janvier 2014

30 janvier 2014

Y... affirmait : « je ¿ certifie par la présente être l'auteur du texte de présentation de notre dossier n° 7155, date juillet 2006 et pages 44-45 : « D'où viennent les jeux de hasard », ajoutant : « Je

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CC

cr

613725facd58014677421fef

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Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

contre la porte du domicile de la gardienne, qui a ouvert pour éviter que la porte soit brisée ; Jean-Pierre X... s'est jeté sur elle, lui attrapant violemment le bras droit, tout en lui donnant de violents

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CC

cr

61372694cd58014677426b80

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

. ; qu'Hichem Y... a présenté un hématome péri-orbitaire à droite avec contusion du globe oculaire à droite, alors que, le heurt de son visage contre la carrosserie, qualifié de très violent, aurait

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03166

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

J'ajoute que j'étais nu et lorsqu'ils me frappaient au sol, celui qui avait mon fusil dans les mains me donnait de violents coups de canon au niveau de mon anus (comme s'il voulait me sodomiser).

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110119

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

Ainsi sont interdits, notamment, les propos contraires à l'ordre public, aux moeurs, et à la dignité de la personne humaine, les propos ou contenus pédophiles, violents, racistes, révisionnistes, diffamatoires

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10433

Cassation

27 mai 2020

27 mai 2020

Il m'a fallu beaucoup de courage pour garder mon sang-froid.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00912

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

que celle-ci lui a confié avoir été sexuellement harcelée par ce dernier qui insistait pour se rendre chez elle, lui envoyait des sms, qu'il l'a même agressée sexuellement, mais qu'elle n'a pas eu le courage

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...]   , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su

Résumé IA — à vérifier