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34 résultats pour « Vauquois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2010:PL12077

Cassation

18 juin 2010

18 juin 2010

Rachel Y... , domiciliée..., 4° / Mme Jeanne Hélène Z..., domiciliée... 5° / Mme Chantal A..., domiciliée ... d'autre part : - le Pôle emploi Languedoc-Roussillon, dont le siège est 600 route de Vauguieères

Source officielle
CC

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soc

61372367cd5801467740947e

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

siège est 10240 Dampierre, 29 / l'Association locale d'aide à domicile en milieu rural La Vallée de la Seine, dont le siège est ..., 30 / l'Association locale d'aide à domicile en milieu rural Le Vaudois

Source officielle
CC

comm

613721b3cd580146773f6434

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

François Y..., demeurant ci-devant Mas Sédoul, route de Vauguières à Mauguio (Hérault), et présentement 3, place Charles de Gaulle à Nice (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1989

Source officielle
CC

soc

61372219cd580146773fa3b2

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Guy Z..., demeurant à Fronton (Haute-Garonne), route de Vacquiers Bouloc, 2 / de M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00612

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

. ; un extrait du registre du commerce vaudois du 21 octobre 2012 qui le confirme ; qu'ainsi, si Thierry X... a bien dirigé la société VBT de 2002 à 2009, c'est depuis Jean-François Y... qui la dirige,

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110364

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

des frais privilégiés de partage ; AUX MOTIFS QUE « L'acte le 16 juillet 1999 établi entre les trois frères [K] à l'époque titulaires de la totalité des parts du GFA de la Grande Vacquière

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10390

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

frères avait identifié un poste disponible de vendeur magasinier, poste pourvu par un recrutement du 1er septembre 2014, deux postes du même type étant également disponibles dans la société RONDEAU Vacquier

Source officielle
CC

comm

6079d3469ba5988459c581e6

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

l'accord, tant celles relatives à la pierre du Châtillonnais que celles relatives à la pierre de Saint-Maximu, et à la création d'une filiale commune pour l'exploitation des carrières de Bremur et Vaurois

Source officielle
CC

civ3

61372451cd580146774147e2

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

Gabriel Vacquier, demeurant Résidence Anémone de Mer, 34280 La Grande Motte, 59 / de M. Marius Marra, demeurant 1295, chemin de la Garaud, 30200 Bagnols-sur-Cèze, 60 / de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110747

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

certificat de coutume émanant de l'étude de Maîtres A... et B..., avocats au barreau de Genève, produit par la société AXA FRANCE IARD que de l'avis de Maître C..., avocat inscrit au tableau des avocats Vaudois

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300538

Cassation

10 mai 2011

10 mai 2011

contexte très particulier où le marché de gré à gré entre particuliers est quasi-inexistant, à déterminer une valorisation haute d'un terrain non viabilisé dans un secteur proche ; que la mutation VACQUIER

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02372

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

cette société est apparue pour assurer la maîtrise d'oeuvre du chantier du site du [Adresse 3] à la suite de l'obtention du marché public par SMAE Icoved ainsi que dans le cadre du chantier de la Vautubière

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01777

Cassation

29 septembre 2010

29 septembre 2010

Champagne-Ardennes, dont le siège est 18 rue Linguet, 51078 Reims cedex aux lieu et place de l'ASSEDIC de Champagne-Ardennes, 28° / le Pôle emploi du Languedoc-Roussillon, dont le siège est 600 route de Vauguières

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01262

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

la rupture immédiate du contrat la baisse du chiffre d'affaires réalisé par l'agent, baisse au demeurant non établie au vu de l'attestation en date du 10 décembre 2009 de Monsieur B... de la Croix-Vaubois

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