Sylvain X..., alors mineur, a été blessé dans un accident de la circulation par le véhicule conduit par M.

du Code civil, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné le docteur Eric Z..., solidairement avec le docteur Gérard Y..., Miczyslawa C..., épouse D... et Sylvia

également de souligner que la victime, qui avait été suivie par le passé par le docteur Y..., avait de sa propre initiative consulté de dernier qui lui prescrivait un traitement ; que le 23 janvier, Sylvaine

1382 du Code civil, 2 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué, s'il a condamné le prévenu (Cyril Y...) du chef d'homicide involontaire sur la personne d'une jeune fille (Sylvia

Sylvain, - LA SOCIETE VERAZZI, - LA SOCIETE AXA FRANCE IARD, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 17 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie

Gustave, Pierre, Octave, demeurant la Croix à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), 66°) Monsieur MAZARD XO..., demeurant route de Candes à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), 67°) Monsieur BZ...

, imprudence, inattention ou négligence, involontairement causé la mort de Sylvia B... et involontairement causé au jeune Lucas C... des blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de

Broche, demeurant Le Mas du château, rue de Mayard à Crolles, Brignoud (Isère), 42°/ Mme Nicole XO..., demeurant ..., 43°/ Mme Germaine XP..., demeurant ..., 44°/ Mme Odile XR..., demeurant ... à

francs et 41 394, 13 francs, a condamné en conséquence Michel Y... à payer à Claudine C... la somme de 86 837, 75 francs en réparation de son préjudice économique et à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie

Christian Y... et pris de la violation des articles 436, 437, 444 et 446 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a reçu le témoignage de Sylvain

chez Mme Sylvine A... ; que les recherches effectuées le 2 septembre 2013 [...]                          

Sylvain, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 2004, qui les a déboutés de leur demande après relaxe de Vincent A...

Gordon, Ernest, James EX..., demeurant à Lancashire (Grande-Bretagne), Mallard Hey, Scarisbrick Park, 89°/ M. XWZ..., KT..., IL..., RV..., Ghislain DK..., 90°/ M.

qu'il résulte des pièces de l'instruction charges suffisantes contre Gilbert X... d'avoir, à Paris, commis des viols sur les personnes de Brigitte B..., Catherine C..., Martine A..., Catalina D..., Sylviane

Jean-Noël A..., chef largueur, pour avoir à Borgo le 1er mars 2001 , par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité, involontairement commis sur la personne