Jean B..., avait aperçu le scooter derrière une voiture qui tournait sur sa droite devant lui et qui prenait l'entrée de la bretelle d'accès à la route express ; que Teriieura A... avait chuté de son scooter

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Scot net, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

déclaré la prévenue coupable de dégradation grave de bien d'autrui et l'a condamnée pénalement ; "aux motifs que " les deux pêcheurs ont par ailleurs bien vu que c'était un policier qui jetait le scooter

grief à l'arrêt de le débouter de sa demande tendant à ce que l'assureur l'indemnise au titre des frais d'achat d'un véhicule adapté alors « qu'il faisait valoir que, jusqu'à l'accident, il roulait en scooter

[G] a été blessé dans un accident de la circulation impliquant un scooter, conduit par M. [U]. 2. M. [G] a assigné la société MAAF assurances, assureur du scooter conduit par M.

J... coupable de conduite d'un véhicule avec un permis de conduire d'une catégorie n'autorisant pas sa conduite, que le scooter Suzuki 125 cm3 conduit par M.

(onze appels) ; que Cédric Z... a précisé que celui qui lui remettait les paquets litigieux le rejoignait sur un booster rouge ; que Yasmina Y... prêtait son scooter à Pascal X..., et était propriétaire

. ; qu'en effet, le scooter n'a pas été examiné par les services de police et l'existence du camion conduit par M.

cependant que le comportement de Guillaume X... n'a pas été exempt de toute critique ; qu'il résulte de la déclaration de son passager Benjamin A... (...) que la manoeuvre de demi-tour effectuée par le scooter

pour exonérer le locataire de sa responsabilité et exclure en conséquence la garantie de la MACIF, que l'évènement était irrésistible, dès lors que si l'employé ayant fermé les locaux avait laissé le scooter

Un dispositif de géolocalisation a été posé sur le scooter de M. [B] [V]. 3. Une information a été ouverte le 25 juillet 2022 des chefs de vols aggravés et M. [V] a été mis en examen. 4.

E... aux fins de voir juger que sa garantie ne pouvait être mobilisée du fait que le moteur du scooter avait été débridé avant l'accident ; que le Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages

son poste de travail tout en retenant des capacités restantes par l'adoption de mesures d'aménagement pouvant aller jusqu'au recours à un moyen de mobilité constitué par la mise à disposition d'un scooter

établissement pénitentiaire sur le territoire de la commune de [Localité 4], emportant approbation de la mise en compatibilité du schéma de cohérence territoriale de la Grande agglomération toulousaine (SCOT

William Scott, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 14 janvier 2004, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement

permettait d'établir que le prévenu circulait à 64 km/h, soit à une vitesse non supérieure à la vitesse limitée de 70 km/h et qu'il avait eu son temps de réaction retardé à cause de la présence d'un scooter

Q... avait effectué une « manoeuvre prenant un temps de réalisation inadapté » en tournant à gauche et en coupant la route involontairement au scooter conduit par M.

l'accident et qu'il résulte de l'enquête que si Patrick Y... avait bu, celui-ci, qui était porteur de son casque tenait néanmoins la moitié droite de la voie dans laquelle il circulait à bord de son scooter