Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle Z..., demeurant Le Brûle, Moulis-en-Médoc, 33480 Castelnau-de-Médoc

de laquelle est venue la société Hommes et châteaux, en qualité de VRP exclusif ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir la condamnation solidaire des sociétés Hommes et châteaux et Richard

Olivier Y..., demeurant Mas de Brun II, Villa L'Olibri, 83390 Puget Ville, 3 / de Mme Anne Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Pascale X..., domiciliée à la société Cogetom, Tour Maine Montparnasse,

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M. Martin, avocat général, M.

X... et Le Brun comme le mandataire apparent de Z...

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Service intercommunal de soins à domicile pour personnes âgées de Bruges

Richard X..., sur le périmètre Ylonis qu'il dirige, un intéressement suivant barème ci-dessous s'appliquant au RCAI (résultat courant avant impôt), après une franchise de 2 000 KF : RCAI de 2 000 à 4

Pomme, société à responsabilité limitée, dont le siège est 4, rue de Bruges, 62840 Sailly-sur-La-Lys, 2 / M.

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de M.

Roland X..., demeurant ..., Le Brûlé, 97400 Saint-Denis, en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (chambre sociale)), au profit de la Caisse générale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle Y..., demeurant Le Brûle, 33480 Moulis, en cassation d'un jugement

Communauté urbaine de Strasbourg, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 mars 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Strasbourg, au profit de la société Carré Brun

Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Thavaud, conseiller, les observations de Me Garaud, avocat de l'URSSAF de la Vienne, de Me Odent, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Detlef Bremer Strbe 52 N 2000 Hamburg (RFA), en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1987, par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale, au profit de la caisse primaire centrale d'assurance maladie

Sur le rapport de Mme Richard, conseiller, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M. Martin, avocat général, M.