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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
6079d6829ba5988459c5ba04
17 février 1976
17 février 1976
EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (NIMES, 30 OCTOBRE 1974) LA SOCIETE MERIDIONALE D'AGRONOMIE ET D'ELEVAGE (SOMAGREL), FOURNISSAIT A ASSIER, ELEVEUR, DES PORCELETS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100708
17 juin 2015
17 juin 2015
coopérative a appelé en garantie la Sel Dobbelaere Nyssen et Charlier, aux droits de laquelle se trouve la Sel du Cailly, ayant suivi et vacciné le cheptel, la société Pannier, fournisseur de certains porcelets
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00920
30 septembre 2008
30 septembre 2008
novembre 1990, la société MAB Beaulieu a été mise en redressement judiciaire ; qu'un plan de redressement a été arrêté le 18 juin 1991 ; qu'elle a été absorbée, le 31 décembre 1993, par la société Porteret
Source officielleciv1
6137231bcd580146774057d7
27 mai 1998
27 mai 1998
Sylvie Y... épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la Caisse mutuelle de dépôts et de prêts de Porcelette-Diesen
Source officielleciv1
60794bdb9ba5988459c440a6
4 avril 1979
4 avril 1979
SACOPEL-OUEST ET AVEC LA SOCIETE GLON POUR FACILITER A SES ADHERENTS CET ELEVAGE; QUE, CONFORMEMENT A CET ACCORD, LA SOCIETE SACOPEL-OUEST A AVANCE A GUILLOU LES FONDS NECESSAIRES POUR ACHETER LES PORCELETS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110388
12 juin 2018
12 juin 2018
son activité d'engraissement de porcelets (1100 porcelets par an) alors qu'il avait cessé socialement et juridiquement son activité et lui avait cédé dans le cadre d'un bail à long terme l'ensemble de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90286
20 mars 2025
20 mars 2025
Ordonnance n° : 90286 du 20 mars 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires des rues [Adresse 2] et [Adresse 1], représenté par la société Cabinet Louis Porcheret
Source officiellesoc
6079b2029ba5988459c551c6
17 mai 1972
17 mai 1972
QUI, POUR SE RENDRE AU MARCHE ET TRANSPORTER DES PORCELETS, AVAIT PRIS PLACE DANS LA VOITURE DE SON BEAU- PERE Y...
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c5892c
2 février 1999
2 février 1999
Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation, que la société Le Calvez dont l'activité consistait en l'acquisition de porcelets qu'elle confiait en nourrissage à des éleveurs, payant
Source officielleciv1
60794bb39ba5988459c43a8f
17 novembre 1987
17 novembre 1987
Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Electricité de France a installé sur la maison des époux Schill un " potelet " d'alimentation en courant électrique qui
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100941
10 juillet 2014
10 juillet 2014
En ce qui concerne les prestations, la GTE sera faite le 30 juin pour la rémunération des 7 mois de production, avec une prestation unitaire plafonnée à 22 porcelets/truie en accord avec les deux parties
Source officielleciv1
60794bdb9ba5988459c440ed
27 novembre 1979
27 novembre 1979
L'ACTION NE PUISSE JAMAIS ETRE INTRODUITE APRES L'EXPIRATION DES DELAIS INDIQUES CI-DESSUS; ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE DELHAYE A LIVRE, LE 16 SEPTEMBRE 1972, UN LOT DE PORCELETS
Source officiellecr
613725facd5801467742204e
3 octobre 2000
3 octobre 2000
qu'un porc à l'engrais ; que la teneur en matière organiques azotées de ses déjections est plus élevée de 500 % par rapport à celles d'un porc charcutier ; qu'en mettant bas des portées importantes de porcelets
Source officiellecr
Cour adopte, les premiers juges ont caractériséc/Hubert Y
613725fccd58014677422139
3 octobre 2000
3 octobre 2000
porc à l'engrais ; que la teneur en matières organiques azotées de ses déjections est plus élevée de 500 % par rapport à celles d'un porc charcutier ; qu'en mettant bas des portées importantes de porcelets
Source officiellecr
6079a8619ba5988459c4d075
3 octobre 1991
3 octobre 1991
Gabriel X... reste débiteur envers son cocontractant ; que dans ces conditions, le contrat dont s'agit est un contrat de travail non salarié aux termes duquel sont remis par la société propriétaire des porcelets
Source officiellecr
613725cdcd580146774209f2
17 juin 1998
17 juin 1998
spécialistes expérimentés fait foi jusqu'à preuve contraire; que Jean-Paul Y... produit une estimation de poids émanant d'un ingénieur de l'Institut technique du porc dont il résulte que les 1 343 porcelets
Source officiellecomm
6079d3769ba5988459c596e7
17 février 1982
17 février 1982
AURAIENT RECONNU AVOIR ACHETE DES PORCELETS EN VUE DE LES REVENDRE, LA COUR D'APPEL A DENATURE LES CONCLUSIONS DES EPOUX X...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR31822
4 juin 2024
4 juin 2024
Représentée par : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur : Syndicat des copropriétaires des rues [Adresse 2] et [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la SAS Cabinet Louis Porcheret
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ECLI:FR:CCASS:1987:C1187
5 mai 1987
5 mai 1987
X..., éleveur, un lot de 620 porcelets, qui, peu après leur livraison, sont morts de la peste porcine classique ou ont dû être abattus pour éviter la propagation de l'épidémie ; que, le 3 avril 1979, M
Source officielleciv1
607943389ba5988459c41a75
2 juillet 1975
2 juillet 1975
UN LOT DE PORCELETS EN VUE DE LEUR ENGRAISSEMENT; QU'A CET EFFET, LES PARTIES ONT CONCLU UN CONTRAT D'ELEVAGE FIXANT LEURS DROITS ET OBLIGATIONS RESPECTIFS; QUE LE TROUPEAU, ATTEINT DE PESTE PORCINE
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