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58 résultats pour « Pierre IRIART COPIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02267

Cassation

31 octobre 2012

31 octobre 2012

X... avait agi sous le coup de l'émotion et dans un mouvement d'irritation, doit être confirmé de ce chef ; … ; qu'au vu des résultats obtenus par M.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10689

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

T... la dénigrait en présence de la clientèle La pièce 8 visée dans les conclusions de l'intimée censée rapporter la preuve de tels dénigrement est une copie de trois SMS envoyés par Monsieur L...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00359

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

Attendu que la société LGM Yachting ne verse au débat aucune pièce susceptible de laisser penser que la société SPBI reconduirait le contrat arrivé à son terme.

Source officielle
CC

cr

6079a8459ba5988459c4c4c3

Cassation

16 avril 1985

16 avril 1985

LETTRE COMPORTAIT UN CERTAIN NOMBRE DE PROPOS TELS QUE "VOUS M'INSPIREZ UN PROFOND DEGOUT" "VOUS AVEZ JOUE LE ROLE DE LA VIEILLE COQUETTE OFFENSEE" "COMPTE TENU DE VOS PROPOS IGNOBLES VOUS ETES UN BIEN PIETRE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02463

Cassation

9 décembre 2009

9 décembre 2009

complémentaires et d'indemnité forfaitaire pour travail dissimulé aux motifs que les éléments produits par le salarié ne prouvent pas le bien-fondé de sa demande ; qu'en déclarant néanmoins que les pièces

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300859

Cassation

23 juin 2009

23 juin 2009

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Copper-Royer, avocat aux Conseils pour Mme X..., ès qualités.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00395

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

Elle a précisé que cela n'irait pas plus loin.

Source officielle
CC

cr

61372543cd5801467741c4b7

Cassation

11 mai 1993

11 mai 1993

cotée D 23, le réquisitoire introductif et la procédure subséquente ; "aux motifs qu'il est soutenu qu'en raison même de la date et heure de l'établissement de la pièce cotée D 23 (établie le 2 mars

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10289

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

[A] quand il serait en mesure de réceptionner les pièces, fax auquel M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Mohammed Y

61372650cd58014677424967

Cassation

9 décembre 2003

9 décembre 2003

raison d'une erreur de date contenue dans l'ordonnance de renvoi, l'arrêt n'encourt cependant pas la censure dès lors qu'ainsi que la Cour de Cassation est en mesure de s'en assurer par l'examen des pièces

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01030

Cassation

10 mai 2017

10 mai 2017

site internet www.jeanmarcmorandini.com : "Monsieur C... ", "Il travaille dans la merde","gratte la merde", "délateur", "à un gamin, on lui met un coup de pied dans le cul ou on lui tire l'oreille","Ce

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00004

Cassation

11 janvier 2012

11 janvier 2012

X... a été engagé par la société Euromat'équip le 25 juin 2001 en qualité de responsable du service pièces de rechange et SAV ; qu'après avoir, le 5 juin 2007, formé une réclamation au sujet des primes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02507

Cassation

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Z... la mère des gérants l'aurait traité de " espèce de jaloux, petit con, odieux personnage ", qu'informé de ces faits M. X... aurait demandé un entretien, que M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00394

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

I... - inspecteur TNS - (pièce 32) : « monsieur Y... pratique de dénigrement systématique mais toujours dans le dos du collaborateur », - Monsieur K... - inspecteur chargé de la formation - (pièce 33)

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00001

Cassation

10 janvier 2024

10 janvier 2024

, écarteurs pour les os, billes pour articulations de la hanche, coquilles/plaques pour articulations de la hanche et pièces d'articulation du genou, tous les produits précités pour vente aux fabricants

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00823

Cassation

4 octobre 2016

4 octobre 2016

Z... et A... - pièces n° 16 et 17 produites par les intimées) ; que cette seule constatation ne suffit pas à établir que la" prime de cooptation " mise en place par les société Uff et Ufi avait constitué

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10265

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Outre que ces attestations ne sont pas accompagnées de la copie de la pièce d'identité de leurs auteurs, de sorte qu'elles ne présentent pas de garanties suffisantes quant à l'identité de celui-ci, ces

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00993

Cassation

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 6.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03166

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Elle avait les mains toutes irritées, des traces de sang sur un doigt et un ongle cassé.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01100

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

régulièrement: *elle lui disait "bonjour" un jour, puis refusait de la saluer le lendemain alors même qu'elle saluait les autres membres du personnel, ne se retournait pas quand elle entrait dans une pièce

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