recommandations de Temsol de limiter le confortement de la maison aux fondations", sans rechercher comme elle y était invitée si cette recommandation ne résultait pas du schéma d'implantation des micro-pieux

l'avoir condamné à restituer à Mme X... la somme de 85 000 francs, alors, selon le moyen : 1 ) qu'ayant constaté que l'honoraire dont la restitution était demandée avait été acquitté par la société PIA

anonyme, dont le siège est Usine d'Ebange, 57100 Thionville, en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), au profit : 1°/ de la société Pieux

huit jours ; "aux motifs qu'elle s'était rendue aux abords de la boutique de X... pour prier contre son pouvoir qu'elle qualifiait de satanique, projetant de l'eau dite bénite, collant des images pieuses

fondait, dans ses correspondances antérieures au procès, sur le caractère global et forfaitaire du marché, sans jamais prétendre que ses études d'optimisation aient permis une réduction du nombre des pieux

, a conclu en ces termes : - Aucune malfaçon généralisée n'a été décelée dans l'exécution des pieux ; - Les bris de pieux résultent d'efforts latéraux – cf la très faible proportion de pieux armés cassés

à la société Bordeaux démolition services (BDS), assurée auprès de la société Sagena ; que des contrôles ayant révélé la non-conformité de quarante et un pieux, la société Franki fondation a commandé

vue de tromper l'acheteur, que l'existence de ces désordres n'était pas niée par les défendeurs dans leurs conclusions qui se bornaient à contester la reprise en sous-oeuvre des fondations par micro-pieux

instance aux fins de voir dire que la garantie de la compagnie d'assurances est acquise et la condamner au paiement de la somme principale de 170 985 euros représentant la reprise en sous-oeuvre par micro-pieux

commandant de bord, en violation de l'article 3.1.1. de la réglementation de la circulation aérienne (RCA), avait conduit son aéronef d'une façon négligente ou imprudente, puisqu'il s'était mis en léger piqué

concernés ; " aux motifs que Patrick Z... en sa qualité de gérant de la société DOM a importé en vue de leur commercialisation sur le territoire français des enregistrements pirates des artistes Edith Piaf

que cet avis se trouve conforté par les indications données par IFREMER, le 4 octobre 1990, qui rappelle que l'esprit de la décision n° 84 du CIC vise les élevages pratiqués sur supports plantés (pieux

sciatique gauche, lésion résultant d'une piqûre intramusculaire de vitamine K1 dans la région fessière, injection faite par un personnel réglementairement incompétent (aide puéricultrice) d'une part, qui a "piqué

, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section D), au profit de la société Pakistan International Airlines Corporation (PIA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Au Pique assiette, dont le siège social est ... (5e), représentée par

défendeur pour combattre cette demande et qu'il leur incombe de se prononcer sur les documents régulièrement versés aux débats ; qu'en n'ayant pas analysé, même sommairement, les attestations de Mme Pia

reconnaît le véhicule de Philippe X... et reconnaît parfaitement les deux portes arrière du véhicule de l'exhibitionniste qu'elle a vu s'enfuir ; qu'il en ressort que Philippe X..., venu vraisemblablement pique-niquer

quatre postes de reclassement (opérateur vidéo à [Localité 5] ; technicien et conseiller clientèle à [Localité 5] ; agent d'accueil en déchetterie à Beaucaire et conducteur de matériel de collecte à Pia