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90 résultats pour « Philippe RIVIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300916

Cassation

13 juillet 2011

13 juillet 2011

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu les articles L. 145-34 et R. 145-6 du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 17 juin 2010), que la société des Rivières

Source officielle

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Annonces BODACC120 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PHILIPPE RIVIERE

SIREN 802822387Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

02/08/2026

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Dépôts des comptes

Docteur Philippe RIVIERE

SIREN 837672971Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

04/06/2026

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Dépôts des comptes

EURL PHILIPPE RIVIERE

SIREN 813290814Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

20/05/2026

Voir →

Modifications diverses

Docteur Philippe RIVIERE

SIREN 837672971Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

17/03/2026

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Radiations

RIVIERE, Philippe Marcel Marc

SIREN 325580231Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

10/02/2026

Voir →

CC

cr

éposaient plainte à la gendarmerie de Rivière-des-Pluiesc/Bertrand X

6137269ecd58014677427162

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

légaux de leur fils mineur Kévin, la somme de 6 000 euros à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs propres et adoptés que le 9 janvier 2001, M. et Mme Z... déposaient plainte à la gendarmerie de Rivière-des-Pluies

Source officielle
CC

civ3

61372330cd580146774069c3

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Philippe X..., 2 / Mme Catherine X..., née Gauthier, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre, section B), au profit

Source officielle
CC

soc

61372454cd580146774149d9

Cassation

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Philippe Feixa, demeurant 31440 Chaum, 50 / M. René Ferré, demeurant 31440 Marignac, 51 / M. Hervé Ferré, demeurant 31440 Marignac, 52 / M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10083

Cassation

12 février 2025

12 février 2025

la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-3), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Jyske Bank A/S, société danoise, dont le siège est [Adresse 3] (Danemark), 2°/ à la société SDE Riviera

Source officielle
CC

soc

613723cecd5801467740e6ce

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

septembre 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre) au profit : 1 / de la société Galeries Lafayette, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société des grands magasins A La Riviera

Source officielle
CC

civ3

61372187cd580146773f4834

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

Philippe X..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 12°/ M.

Source officielle
CC

civ1

613721aacd580146773f5ccc

Cassation

19 mai 1992

19 mai 1992

Baise, demeurant ... à Rillieux-la-Pape (Rhône), 27°) M. Maurice XW..., demeurant ... à Rillieux-la-Pape (Rhône), 28°) Mme Gabrielle P..., demeurant ..., 29°) M.

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed143

Cassation

25 novembre 1987

25 novembre 1987

Philippe, demeurant rue de Foutenette Abbeville la Rivière, Etampes (Essonne) ci-devant et actuellement ...

Source officielle
CC

civ1

6137224dcd580146773fbdd3

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

Philippe X..., demeurant ... (Manche), 3 / M. Laurent Y..., demeurant chez Mlle Rivière, ... (Hauts-de-Seine), 4 / Mme Marie-Claire Y..., née Michel, demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372543cd5801467741c524

Cassation

10 août 1993

10 août 1993

Philippe, - F... Christian, - DELMAS X..., épouse F..., D- D... Rose Marie, veuve F..., - F... Nicolas, - FILIPE B...

Source officielle
CC

soc

61372278cd580146773fd68a

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

Philippe D..., demeurant "La Croix de l'Orme" à Rivières (Charente), 15 ) de M. Jean-Pierre E..., demeurant ... à Le Gond-Pontouvre (Charente), 16 ) de M.

Source officielle
CC

soc

Attendu que le 24 octobre 1996, la Caisse Organic a émisc/M. X

61372362cd5801467740912f

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

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CC

civ3

61372279cd580146773fd71e

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

la cour d'appel de Montpellier (5e chambre A), au profit : 1 / de la société civile professionnelle Atelier d'architecture X..., dont le siège social est chemin de la Buffette à Saint-Clément-de-Rivière

Source officielle
CC

soc

61372350cd58014677408277

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

Philippe C..., demeurant ..., 6 / Mme Sophie D..., demeurant ..., Nouméa, 7 / l'Union des syndicats des travailleurs kanaks exploités, dont le siège est Maison des syndicats (USTKE), ..., 8 /

Source officielle
CC

civ3

613720dacd580146773eeed4

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

Serge, Philippe Z..., domicilié ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1987 par la cour d'appel de Bourges (1re Chambre), au profit : 1°) de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110550

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Philippe X..., domicilié [...] , contre les deux arrêts rendus les 5 janvier 2016 et 14 juin 2016 par la cour d'appel de Besançon (1e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à

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CC

civ1

6137218fcd580146773f4c8e

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Philippe C..., demeurant ... (Côte-d'Or), 10°) de la société anonyme Sobotrel, dont le siège est ... (Côte-d'Or) et son syndic M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301438

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

Philippe Y... et Mme Maylis Y... épouse E....

Source officielle
CC

civ1

61372122cd580146773f1412

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

d'un arrêt rendu le 16 juin 1987 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile-2ème section), au profit : 1°/ de la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LOIR ET CHER, rue Louis Joseph Philippe

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