Philippe, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 septembre 2002, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre Catherine

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI, les observations de la société civile professionnelle MARTIN-MARTINIERE et RICARD et de la société civile professionnelle Philippe

cour commune, n'avait pas été intégrée dans la surface mentionnée au bail, que si l'examen des différents plans produits aux débats, du règlement de copropriété et des rapports d'expertise rendait malaisée

Rouchayrole, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société mutualiste Oxance , mutuelles de France, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme

de Philips ou des autres fournisseurs " ; Que, de même, M.

Ransac, conseiller, les observations de SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de la société Manoir industries, les conclusions de M.

Monsieur Philippe C... dit avoir donné cette explication.

Attendu que Jean-Philippe G... soutient que cette convention doit être requalifiée en contrat de travail à durée indéterminée entre lui-même et Gérard X....

Philippe A..., manager de proximité au sein de la Sarl Groupe Protector, qui déclare n'avoir jamais vu lors de ses passages au [...] de notes émanant de M.

Philippe Alchamolac, 48/ de Mme Francine Muratet, épouse Alchamolac, demeurant ensemble 12, square des Palétuviers, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 58/ de M.

D... et son malaise vagal (« a été victime ce jour d'un malaise vagal typique sur son lieu de travail, survenant dans un contexte de stress aigu ») ; qu'au surplus, la F... produit une lettre de la CPAM

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. [F], et l'avis de M.

Jean-Philippe X..., M. Olivier B... , M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 26 novembre 2008), qu'à la suite d'un contrôle portant sur les années 1998 et 1999, l'URSSAF du Rhône a notifié à l'association Choeur et orchestre Jean-Philippe

Philippe Louis C...

Il m'a dit que Jean-Claude Z... venait de faire un malaise. Je me trouvais dans un bâtiment situé à une centaine de mètres. Je suis arrivé immédiatement.

]            ; - le rapport concernant l'intervention des services de secours le 8 juin 2012 pour son transport à l'hôpital en raison d'un malaise survenu sur son lieu de travail ainsi que le certificat

d'une place moins haute dans la hiérarchie, dont Monsieur W... , responsable des ressources humaines, Monsieur K..., membre de l'équipe PACCDG, Mme Dominique L..., assistante carrière stage, M Jean-Philippe