Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 15 juin 1999, qui, pour recel, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement dont dix mois avec sursis, a rejeté sa

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2007, qui, pour conduite d'un véhicule à moteur malgré l'invalidation du permis de conduire résultant

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19ème chambre, en date du 21 juin 2005, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 2 000 euros d'amende, et a prononcé sur les

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET

Patrick Y... Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur E...

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 3 août 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées et exhibition sexuelle en récidive, l'a condamné à 10

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 14 décembre 1995, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 20 000 francs d'amende, et a prononcé une mesure

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 4 Novembre 2003, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant déclaré irrecevable

défaut de motifs, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a infirmé le jugement rendu le 8 avril 2004 par le tribunal correctionnel de Mulhouse ayant déclaré Patrick

.; qu'il a ensuite constamment répété qu'il ne s'était emparé des roues du véhicule que sur proposition de celui-ci; que ces déclarations ont été confirmées par Patrick Y... et indirectement par

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 28 février 1996, qui l'a condamné, pour dénonciation calomnieuse, à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 20 000

Z... le 29 mars 1993 en rejetant la requête de Patrick Z... tendant à l'annulation de la procédure ; "aux motifs que, répondant à une convocation de la police, Patrick Z... se présentait le 29 mars

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 28 mai 1997, qui, dans la procédure suivie contre Geneviève X... du chef de vol, a confirmé l'ordonnance

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 9 juillet 2003, qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y... pour diffamation et injures publiques

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 2005, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et conduite sans permis, l'a condamné à sept

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET

Patrick, contre l'arrêt de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de NOUMÉA, en date du 10 mars 2009, qui a prononcé sur une demande d'aménagement de peine ; Vu le mémoire produit ;