et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...

et de LANOUVELLE et de Me BLANC, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DUFRESNE Guita, épouse LIUZZI, contre l'arrêt de la cour

travail, recodifié sous les articles L. 1233-3 et L. 1233-4 du même code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., employée en qualité d'agent de service à temps partiel par l'association Ogec Nicolas

en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...

mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat

Nicolas X...

Robert et Nicolas B... auraient demandé à Stéphane Z... d'exercer auraient consisté en violences, menaces de violences ou contrainte, éléments nécessaires pour que l'extorsion soit punissable au sens de

Justice à PARIS, le neuf janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat

en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - NAMFIO Gervais, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre

; qu'il est, en outre, établi qu'à la suite de ces faits, Zoubida C... a fait l'objet de menaces de la part de Rabah D... pour qu'elle retire sa plainte ; cette menace a été suivie d'une série d'agressions

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général VIRICELLE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE BALLOT MENAGER GORCE, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande

de Mme X..., de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M.

, DOIT ETRE CONSIDEREE COMME UNE PORTE DE SORTIE DE L'ETABLISSEMENT, CE QUI SUFFIT A JUSTIFIER L'APPLICATION DE L'ARTICLE L 49 DU CODE DES DEBITS DE BOISSONS; "QUE, D'AUTRE PART, LA PORTE DES MESSAGERIES

Ortolland, avocat général ; Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Billy, les observations de la SCP Nicolas, Masse-Dessen et Georges, avocat des époux R., de Me Odent,

Nicolas, - Y...

Nicolas X... et de celle de 6 445,60 euros à Mlle Sophie X... ; Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt de confirmer le jugement en ce qu'il avait condamné la société GMF à payer la somme