Francis Y..., sa fille Mme Nathalie Y..., M. Jean-Michel Y..., et ses deux fils, M. Frédéric Y... et M.

Tau, demeurant Tiarei PK 26,900 côté mer, 98825 Papeete, 4 / de Mme C..., Nathalie, Thérèse G..., épouse X..., demeurant Tiarei PK 26,150 côté mer, 98825 Papeete, 5 / de Mme Juliette B..., épouse

(Hauts-de-Seine), 4 ) Mlle Nathalie X..., demeurant 11, place Thibaud de Champagne à Lisses (Essonne), défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable des délits de diffamation et d'injures publiques et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que le courrier

ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 décembre 1993 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), au profit : 1 / de l'Union de crédit pour le bâtiment, dont le siège est ..., 2 / du Comptoir

B..., employée de la société MASA depuis le 6 juin 1994, qui atteste de la manière suivante : « Depuis septembre 2001, Nathalie X... est employée sur la base de 34 heures hebdomadaires échelonnées sur

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS 25 JUIN 1969) LE COMPTOIR FRANCAIS DE L'AZOTE, DEVENU LA SOCIETE AUXILIAIRE D'INDUSTRIE DE L'AZOTE, CI-APRES DENOMMEE

P..., titulaire d'un office notarial, Mme Béatrice Z..., Mme Elisabeth Z... épouse A..., Mme Nathalie Z... épouse B... et Mme Odile C..., épouse Z..., ayants droit de feu Georges Z..., notaire ; Attendu

Eugénie, divorcée J..., - JARDIN Lucien, - JARDIN Nathalie, - C... Simone, - D... Gérard, - F...

que confère la fonction et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que, "Sylvia Y... , épouse B..., ayant été entendue le 7 avril 1998 et ayant remis le même jour aux enquêteurs les courriers

Nathalie, - LA SOCIETE QUILLE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2005 qui, pour blessures involontaires et infraction

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Janine Y..., née H..., 2°) Mlle Sophie Y..., 3°) Mlle Caroline Y..., 4°) Mlle Nathalie

ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné le demandeur du chef de mise en danger délibérée d'autrui tant sur l'action publique que sur l'action civile ; "aux motifs que les déclarations de Nathalie

copropriété de la résidence hôtelière Cap de la Corniche pour un prix payable en partie comptant et en partie au plus tard le 31 décembre 1993, ce solde étant garanti par le cautionnement solidaire du Comptoir

vingt-sept septembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON

Je ne voudrais pas être toute seule avec lui dans le couloir ou près de mon bureau» ; que les reproches de Mme Melissa D... à l'égard de M.

Frédéric A..., domicilié [...], 6°/ à Mme Nathalie A..., épouse B..., domiciliée [...], 7°/ à M. Christophe A..., domicilié [...], 8°/ à M.

LSN assurances, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à Mme Nathalie