attaquer Christine B... ; qu'après avoir vainement essayé d'ouvrir la bouche de la murène avec ses mains, il s'était résolu à mordre la murène à la tête et qu'il avait ainsi réussi à faire lâcher prise

société Ghestem Centre, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                  , 2°/ la société MMA IARD, société anonyme, 3°/ la société MMA IARD assurances mutuelles

BHIG) d'en réaliser l'aménagement et l'équipement, cette société participant au financement sous la forme d'une contribution forfaitaire à verser à la commune, la Caisse régionale de Crédit Agricole mutuel

que Léonidas Y... et José X... ont, l'un et l'autre, commis la contravention de violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail, non supérieure à huit jours, en se portant mutuellement

et 2007alors, selon le moyen : 1°/ que les conventions légalement formées, qui doivent être exécutées de bonne foi, ne peuvent être révoquées par ceux qui les ont faites que de leur consentement mutuel

U... quitte sans délai le domicile conjugal, d'ordonner en tant que de besoin son expulsion, avec l'assistance de la force publique, et d'interdire aux époux de se troubler mutuellement à leur domicile

entraînée sur le palier et projetée dans l'escalier, où elle aurait descendu quelques marches en déséquilibre ; qu'elle présentait au soutien de sa plainte un certificat médical faisant état d'une légère

par rapport au sens de circulation de Carole Y...), dans un champ de culture qui se trouvait au-delà de l'accotement herbeux susmentionné ainsi que d'un fossé de 1,60 mètre; la conductrice était légèrement

Gilbert X... d'avoir, à Paris, commis des viols sur les personnes de Brigitte B..., Catherine C..., Martine A..., Catalina D..., Sylviane E..., Claire F..., Colette G..., Marie-Alvère H..., Anne I..., Muriel

semi-remorque conduit par Jacques X... avait tangué dans une courbe en descente, et que malgré des manoeuvres de redressement, le conducteur avait perdu le contrôle de son véhicule, lequel avait percuté le muret

de l'article 223-1 du Code pénal que le délit de mise en danger de la personne suppose le fait d'exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation

U..., c'était un peu le DRH de Sea France" – Quand les langues se délient, la CFDT est sur toutes les lèvres » portant atteinte à l'honneur et à la considération du comité d'entreprise de la société Sea

X..., Z... et Y... ont reconnu les faits, même s'ils se sont rejetés mutuellement la faute" (arrêt, p.10, 3-4) ; "qu'il est constant que M.

traumatisme balistique transfixiant abdominal qui avait entraîné une hémorragie massive par lésion de l'aorte abdominale, conséquence d'un tir d'un projectile de direction antéro-postérieure et orienté légèrement

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