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126 résultats pour « Marine GARCIA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372695cd58014677426be9

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

femme étant absente ; Stevens Y... explique que Fabrice X... a éteint la TV, a commencé à l'embrasser, à lui lécher les oreilles, puis à l'embrasser sur la bouche avec la langue ; qu'il a mis sa main

Source officielle

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CC

civ3

613723a4cd5801467740c672

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

José Fernandez Y B..., 2 / Mme Maria Z... Garcia, épouse X...

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c58

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

Thierry Garcia, demeurant 12, lotissement du Château, 64130 Cheraute, 48 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137238fcd5801467740b595

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Garcia, demeurant 64300 Mont, 57 / M. Raymond YX..., demeurant 64300 Sarpourenx, 58 / M. Jacques YY..., demeurant ..., 59 / M. François YA..., demeurant 64300 Saint-Boes, 60 / M.

Source officielle
CC

comm

61372239cd580146773fb371

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

Garcia, agissant à titre personnel, 3 / Mme Z..., née Maria, Amabile X..., demeurant tous deux Café du ..., place Sommeiller à Modane (Savoie), 4 / M.

Source officielle
CC

civ1

60794e6f9ba5988459c48e81

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

X... et Mme Y... se sont mariés, en 1994, en Afrique du sud ; que deux enfants, Maxine, née le 7 novembre 1997 et Daniel, né le 11 août 1999, sont issus de leur union; que les époux se sont séparés

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee60

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Roger AJ..., 39 / de Mme Maria YV..., épouse AJ..., demeurant ensemble ..., 40 / de M. ZW...

Source officielle
CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Ian Y... vers 3 heures du matin, en train de marcher sur la route, à 30 yards à l'ouest du carrefour de Kealfadda Dunmanus, près du pont de Kealfadda, titubant et la tête dans les mains ; que si Mme Marie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100574

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[L] fait grief à l'arrêt de dire que Mme [L] dispose, jusqu'à son décès, d'un droit d'habitation et d'un droit d'usage sur le bien situé [Adresse 2] et sur le mobilier le garnissant, en application de

Source officielle
CC

civ3

61372320cd58014677405c8f

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

Garcia, demeurant ..., 5°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9ad1

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Gérard Marini, demeurant 33, place Louis Marin à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ci-devant et actuellement résidence Notre-Dame-de-la-Garde à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 62 / de M. R.

Source officielle
CC

cr

évrier 1996, qui, dans les poursuites exercéesc/Daniel A

613725b5cd5801467741ff2d

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

Z... s'était vu délivrer le 23 novembre 1991 une sommation interpellative par huissier de justice à la requête de Daniel A..., celui-ci le suspectant d'avoir réceptionné une partie du mobilier ayant garni

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CC

cr

61372562cd5801467741d39f

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

avec Mme Penichon les déclarations de la jeune fille ; qu'entendue d'abord le 15 novembre 1995, Laetitia mettait hors de cause son beau-père, prétendant avoir eu des relations sexuelles avec un garçon

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CC

soc

61372230cd580146773faf0f

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Gérard Marini, demeurant 33, place Louis Marin à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ci-devant et actuellement résidence Notre-Dame-de-la-Garde à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 62 / M. R.

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comm

613722e2cd58014677402bc4

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

selon l'arrêt attaqué, que la société Etablissements Nord morue a chargé la société des transports Joguet (la société Joguet) de transporter des marchandises de France en Italie; qu'alors qu'il se garait

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soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

, - Mme Martine Rousseau, - Mme Marianne Batlongue, - Mme Liliane Deher, - M.

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civ1

613724d0cd5801467741891d

Cassation

25 avril 2006

25 avril 2006

, né d'un précédent mariage ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que Mme veuve X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir jugé que la donation que lui avait consentie son mari

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civ2

613722a8cd580146773ffbe7

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1993 par la

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CC

cr

61372619cd58014677422f0b

Cassation

7 mai 2003

7 mai 2003

sur la poitrine, les fesses, les cuisses des filles, tâter leurs seins en demandant si ça poussait, visionner des films érotiques avec elles, mains sur la cuisse de l'une, pour le garçon, baisser son

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100416

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

Mais on a perdu cette notion aujourd'hui des beaux garçons. Des très beaux garçons qu'on lance.

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