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Le vendredi 12 septembre, n'ayant aucune réponse à mon mail et après une énième nuit d'angoisse alerté mes collaborateurs de mon désir de partir et me sentant mal, je suis allé voir le médecin

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civ2

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Journal officiel

Radiations

RENAULT, Catherine, Marie-Louise, BUNOUF

SIREN 432911220GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

07/07/2010

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ECLI:FR:CCASS:2020:C210363

Cassation

9 juillet 2020

DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 JUILLET 2020 La société AAZ miroiterie agencement (AZED), dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° A 19-15.923 contre l'arrêt rendu le 7 mars

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01486

Cassation

23 septembre 2015

X... a été engagé le 2 mai 2007 par la société Arcane architectes, en qualité de collaborateur d'architectes ; que contestant cette qualification et invoquant le non paiement d'heures supplémentaires,

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300407

Cassation

7 avril 2015

, au titre de la dépossession foncière des parcelles cadastrées : n° 19 section BY n° 2 située 117 bd Mac Donald et 22 quai de la Charente, et n° 19. 02 section BY n° 1 située 119-121 bd Mac Donald et

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ECLI:FR:CCASS:2019:SO10378

Cassation

10 avril 2019

S..., épouse B..., domiciliée [...] , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 mars 2019, où étaient présents : Mme FARTHOUAT-DANON

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ECLI:FR:CCASS:2019:SO10552

Cassation

22 mai 2019

E... en pleurs, en mai 20 13, après un entretien avec A...

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ECLI:FR:CCASS:2022:SO10568

Cassation

22 juin 2022

observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat de Mme [P], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Crédit industriel et commercial, après débats en l'audience publique du 10 mai

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10376

Cassation

28 mars 2018

MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 28 mars 2018 Rejet non spécialement motivé Mme X..., conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10376 F

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10360

Cassation

8 avril 2021

de salaire au titre des heures supplémentaires accomplies, Madame E... fait valoir qu'elle a d'abord été engagée en 2007 sur la base de 37 heures hebdomadaires, ramenées, par avenant du 26 mars

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11220

Cassation

10 octobre 2018

Pour étayer sa demande en paiement d'heures supplémentaires prétendument accomplies, de mai 2009 à mai 2014, le salarié produit, en premier lieu, certains de ses plannings (février à juin 2012, mai et

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ECLI:FR:CCASS:2020:SO00949

Cassation

21 octobre 2020

H... la somme de 3 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement

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