et droits indirects de Lorraine, l'avis de M.

_________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Arcelormittal Atlantique et Lorraine

Insurance Company Of New-York, société anonyme, dont le siège est ..., 6 / de la société Eagle Star France, société anonyme, dont le siège est ..., 7 / de la société Groupe des assurances nationales (Gan

insurance company of New-York, société anonyme, dont le siège est ..., 6 / de la société Eagle Star France, société anonyme, dont le siège est ..., 7 / de la société Groupe des assurances nationales (GAN

société Novergie exploitation, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Sun Alliance assurances, dont le siège est ..., 3 / de la compagnie française d'assurances et de réassurances Gan

[Y] [F] aux poussières d'amiante au sein de la société LORMINES.

Kadir E... et Ismet F... ainsi que l'identité du gars de la préfecture, M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 16 juin 2004), qu'en 1991, au vu d'une étude confiée au bureau d'études BEGC par le Gaz

, dans le litige les opposant : 1°/ à la société Banque populaire [Localité 1] Champagne, société anonyme coopérative à capital variable dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Groupama gan

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Florence C..., demeurant Chemin de la Lorraine à Védène (Vaucluse), en cassation d'un arrêt

Y..., épouse M..., domiciliée [...] , 6°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Longwy, dont le siège est [...] , 7°/ à l'Etablissement français du sang de Lorraine Champagne, dont le

V... ont été employés en qualité de mineurs par les Houillères du bassin de Lorraine, devenu établissement public à caractère industriel et commercial Charbonnages de France ; que cet établissement a été

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal de la société Axa France IARD et les deux premières branches du moyen unique du pourvoi incident de la société Darty Alsace Lorraine

à forme mutuelle, dont le siège et la direction générale sont à Belbeuf (Seine-maritime), adresse postale 3037 X (76029) Rouen Cédex, et la direction Transports du Pool à Paris (9ème), ..., 3°/ le GAN

cosmétiques et de parfumerie "Chanel", acquis auprès de la société Futura finances, société qui les avait elle-même achetés dans le cadre d'une vente aux enchères publiques du stock de la société Galeries

d'assainissement ; qu'à la suite d'expertises ordonnées en 1999 et 2005, le syndicat d'assainissement de l'Orne aval (le syndicat), dont dépend la commune de Roncourt, a assigné la société des Mines de Sacilor Lormines

Geneviève, demeurant à Garies (Tarn-et-Garonne) Beaumont de Lomagne, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

[C] [P] et son fils [X] ont poursuivi l'activité au sein du groupement agricole d'exploitation en commun de Lorraine (le GAEC de Lorraine). 5. Par acte du 23 mai 2009, M.