Fernandy X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 janvier 1997 par le conseil de prud'hommes de Reims (section industrie), au profit de la société Kraft Jacobs Suchard, société en

Production; que la cour partage, par ailleurs, l'appréciation du tribunal selon laquelle l'utilisation de bouteilles en verre, de collerettes et d'étiquettes de type « kraft » pour la commercialisation

Nicolas X..., demeurant ..., 2 / de la société Kraft Jacobs Suchard France, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

ne peut constituer un agissement parasitaire ; qu'elle considère en effet que les éléments tels que l'utilisation de la bouteille en verre, l'usage de la collerette ou celle de papier kraft

rendue par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe (Douai, 6 juin 2006), que M. et Mme X... ont contesté le certificat de vérification de l'état de frais de la SCP Cocheme Kraut

travaillé pour la Société PENAUILLE en qualité d'agent de service en contrat à durée indéterminée à compter du 1er octobre 2003 ; Qu'à compter du 1er avril 2004, elle a été affectée sur le site GEMS-KRETZ

les comptes contrairement aux engagements des vendeurs dans les actes de cession ; que les vendeurs ne rapportent pas la preuve de ce qu'ils auraient entre temps, réglé les factures de référence de KRAFT

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 3 juin 1993), que la société civile immobilière Kretz et Boehm (SCI), propriétaire d'un logement donné à bail aux époux X..., leur a délivré

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 février 2006) que Mme X..., engagée le 2 novembre 1998 en qualité de voyageur-représentant-placier par la société Kraft

Cette même clé se trouvait sous enveloppe kraft.( ) nous voyons l'auteur des faits rentrer dans le bureau. ( ) nous la voyons ressortir avec un enveloppe kraft dans les mains » (production n°8), le témoignage

(Bas-Rhin), RN 68, zone industrielle Krafft, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 mars 1989, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

adressant à l'entrepreneur une méthodologie détaillée de mise en oeuvre du portique insistant sur le caractére délicat de la phase de mise en charge et la mise en place d'un polystyrène et de papier kraft

CODE CIVIL, DENATURATION DU CONTRAT, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE ANONYME KRETZ-CHANTELLE

(Hauts-de-Seine), 3 ) de la société Kretz technik, dont le siège est 20 Tiefenbach, 48/71 Zipf (Autriche), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

qu'en ce qui concerne le portage au restaurant Le Batelier, l'huissier commis par les époux A... a constaté le 2 avril 2009 : « Le même homme sort du même véhicule, portant à la main un sac de papier kraft

paquets de tabac à rouler de la marque " Domingo " ; qu'il précise que les paquets souples et de forme rectangulaire, sont constitués par une pochette plastique contenant une feuille de papier en imprimé kraft

avait l'obligation contractuelle de livrer un produit vernis pour en garantir la couleur", la commande portant sur "la fourniture de boîtes en carton présentant un côté blanc couche triplex et un verso kraft

d'appel de Versailles (15e chambre), dans le litige l'opposant à la société Mondelez France, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Kraft