devenant la holding du groupe JACQUART tandis qu'une nouvelle entreprise était créée, la société JACQUART ASSOCIES DISTRIBUTION, en vue d'assurer la vente des produits élaborés par ALLIANCE CHAMPAGNE

SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DANS UNE AGGLOMERATION MANSUY, MONTE SUR SON CYCLOMOTEUR, ENTRA EN COLLISION AVEC JACQUART QUI, EGALEMENT SUR UN CYCLOMOTEUR

inscriptions : Bozo : Kip/Tuk/Wan/ 236/242-Yuy/212 Ni ; qu'une quatrième cassette intitulée "Asia Dream n° 4 et 5" fait ressortir comme étant de sa main les mentions manuscrites portées sur les jaquettes

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, qu'invoquant la violation d'une convention de concession exclusive la liant à la société Jacquart

[I] [N], 2°/ à Mme [E] [F], épouse [N], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ à la société SPL, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société Stoven Jacquart

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jacquard Ampère immobilier, société civile immobilière, dont

Jacquart, notaire, que par M.

Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 18 février 1986), qu'en 1975-1976, la société civile immobilière Jacquard a fait édifier une usine par M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en juillet 1981, la société Jamart a acheté un tracteur à la société Languillat matériel agricole (société Languillat), contre reprise d'un tracteur d'occasion et paiement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne X..., épouse Jacquard, demeurant : 70100

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anna X..., demeurant à Rives sur Fure (Isère), quai Jacquart, Izeaux, en cassation

MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QUE LEFEBVRE A, EN 1960, FAIT EDIFIER UN BATIMENT PAR L'ENTREPRISE SOCIETE REVILLON MOYENNANT UN PRIX FORFAITAIRE, L'ARCHITECTE JACMART

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Primantilles, société à responsabilité limitée, dont le siège social est impasse Emile Jacquart

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant constaté l'édition de disques et de cassettes contenant des oeuvres musicales, présentés au public sous une jaquette

présentation laissant penser qu'ils correspondaient à une autre manifestation, coproduite de mai à juillet 1995 par le même groupe et la société Casino de Paris (CP), les revêtant notamment d'une jaquette

REJETTE les pourvois ; Laisse à chaque demandeur la charge des dépens afférents à son pourvoi ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, la société Espaces Verts Jacquard

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QUE FRAPPEE, PAR LE CHEF DE FABRICATION DES ETABLISSEMENTS JACQUARD, D'UNE SANCTION D'UN JOUR DE MISE

forme d'un opéra dansé de l'oratorio créé en 1967 par Astor X... pour la musique et Horatio Y... pour le livret ; que se prévalant de sa qualité d'adaptateur scénique, telle que mentionnée sur la jaquette