3°/ à la société Amandine, société civile de construction vente, dont le siège est [...], 4°/ à la société BNP Paribas Personal Finance, société anonyme, dont le siège est [...], 5°/ à la société Jade

QUE le contrat de bail conclu entre la SCI Jade et la SARL AMSA stipulait que « la SCI JADE doit différentes sommes à M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (ANGERS, 28 OCTOBRE 1974), JANEAU, ENTREPRENEUR DE TRAVAUX AGRICOLES, AVAIT PASSE COMMANDE LE 25 MARS 1970 A LA SOCIETE LEMERLE

d'un motif grave et légitime à l'encontre du locataire sortant ; qu'en décidant que Mme X... devait être privée d'indemnité d'éviction à raison de la sous-location irrégulière des locaux à la société Jade

Y... dans le capital de la société à responsabilité limitée La Tour de jade ayant fait l'objet d'une saisie, M. Z...

Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Janneau menuiseries, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

X... ont sollicité, un renvoi de la présente affaire du fait de l'absence de Mme Mireille A..., gynécoIogue pédiatrique qui a effectué un examen médical de Jade X... dont elle a restitué le contenu dans

                                                     , contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige les opposant à la société Jade

[C], de la possibilité de réaliser une importante plus-value en achetant, puis en revendant des statuettes de jade, M. [N], qui souhaitait profiter de cette opportunité, a convaincu M.

pénale ; "en ce que l'arrêt a annulé le jugement entrepris pour insuffisance de motifs et a condamné la société F... à une amende de 40 000 euros du chef de blessures involontaires sur la personne de Jade

du tiers, si elle était destinée à accréditer l'idée que les objets précédemment acquis, en 1988, par les époux B... avaient de la valeur, avait pu déterminer ceux-ci à acheter une nouvelle pièce en jade

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean-Yves X..., VRP au sein de la société Janneau menuiseries depuis mai 1992, a été licencié pour

Mohamed X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 3 février 2016 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale, cabinet B), dans le litige l'opposant à l'association Jade, dont le siège est [.

détention est l'unique moyen de conserver les preuves et indices matériels ou d'empêcher une concertation frauduleuse avec des complices et notamment les personnes impliquées dans les escroqueries aux faux jades

il avait déclaré à Bruno Y... que les services rendus seraient rémunérés, même si les modalités et le montant de cette rémunération n'ont jamais été précisés ; le 10 février 1994, à " La Muraille de Jade

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 21 mars 2000), qu'après la mise en redressement judiciaire de la SARL Le Jardin de Jade

UN DIMANCHE OU UN JOUR FERIE OU CHOME EST PROROGE JUSQU'AU PREMIER JOUR OUVRABLE SUIVANT ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE IRRECEVABLE COMME TARDIF, L'APPEL INTERJETE LE 13 OCTOBRE 1975 PAR JANNEAU

sociétés dont la raison sociale était précisée dans une liste jointe ; que la société Phem a concédé la vente des produits Neutralle à trois sociétés qui étaient ses filiales, les sociétés Cristal, Jade