Y... expliquait à cette époque avoir assisté à une altercation houleuse entre Marcel X... et un ouvrier concernant le travail de celui-ci, que la cour d'appel, qui a jugé qu'il résultait des attestations

demandé à Etienne Z... de se placer sur le pont pour tenir une défense, devant la passerelle, soit au point de couplage des deux navires, afin d'éviter des chocs directs, ce alors que la mer était houleuse

; qu'il en va d'autant plus ainsi lorsque celui-ci a déjà été condamné pour violence à l'égard de la plaignante et que, depuis le prononcé du divorce, les relations entre eux sont particulièrement houleuses

Nivôse, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société La Petite Minoterie, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, par acte déposé au greffe

S... a été renvoyé devant le tribunal correctionnel pour avoir à St-Lary-Soulan, Villeneuve-sur-Lot, l'Houmeau, du 15 juin 2008 au 24 octobre 2012, d'une part, apporté son concours à une opération de placement

faisait valoir qu'elle n'avait pu obtenir le déblocage des sommes de son prêt auprès du Crédit foncier de France et qu'en conséquence la construction de sa maison n'a pu être achevée, l'entreprise Hoareau

tardivement par peur ; qu'Audrey B... confirmait avoir reçu les confidences téléphoniques de sa soeur le 18 janvier 2001 et qu'elle l'avait recueillie le soir même, ce qui leur avait valu la visite houleuse

régulièrement produit par les parties ne permet pas à la Cour de Cassation de savoir si ce mémoire a été ou non soumis à l'examen des juges ; qu'au cas d'espèce, il résulte des pièces du dossier que Me Holleaux

Pascal H..., 37°/ de Mme Chantal H... née R..., demeurant tous deux ..., 38°/ de la société Ducrocq Catoire, dont le siège est ..., 39°/ de l'entreprise Housieaux, dont le siège est ..., défendeurs

A, LE 4 JUILLET 1957, COMMANDE A LA SOCIETE HOURSEAU 1. 500 AGENDAS CALENDRIERS DE L'ANNEE 1958 ; QU'IL ETAIT STIPULE QUE LA LIVRAISON DEVRAIT ETRE EFFECTUEE " FIN OCTOBRE DERNIER DELAI " ; QUE,

ONT ACQUIS, GRACE A UNE AVANCE DE FONDS A EUX CONSENTIE PAR LES EPOUX B., UNE MAISON SISE A L'HOUMEAU, DANS LAQUELLE ILS SE SONT ENGAGES A LOGER, LEUR VIE DURANT, M ET MME B.; QU'EN 1964, LE MARIAGE DES

Jean Y..., demeurant à L'Houmeau, Lagord (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 2), au profit : 1°/ de M.

Cette société, fournisseur de la société Celso et spécialisée dans la conception et fabrication de mousse, de houssage et d'emballage, avait pour président la société AGC, pour directrice générale

[U] [Y], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, Mme [S] [K], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, M.

[I] [L], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, Mme [E] [K], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, M.

s'il n'appartenait pas à l'AFP d'enquêter elle-même sur les faits objets de la motion de défiance, du moins aurait-elle dû effectuer des vérifications minimales sur les conditions, irrégulières et houleuses

Chu, demeurant ..., "Le Clos du Chêne" à l'Houmeau (Charente-Maritime), 2°/ de Mme Thi Kin X...

Guy, Joseph Z..., demeurant ..., à L'Houmeau (Charente-Maritime), 2°) de Mme Jocelyne, Alice Y..., épouse Z..., demeurant ..., à L'Houmeau (Charente-Maritime), défendeurs à la cassation ; LA COUR