____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Hardi

Procam où il exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur général ; qu'à la suite de sa décision de faire assurer la société 2J Check Monetic, ses prestations confiées jusqu'alors à la société Harris

Harris Z..., 2 / Mme Jeannine Y..., épouse Robin, 3 / M.

[E] Défendeur : la société Auto Hadri et autre Requête n° : 270/25 Ordonnance n° : 90050 du 8 janvier 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Auto Hadri, ayant la

Hadri X... a relevé appel au greffe de la cour le 5 janvier 2010.

Hadri conteste la date d'attribution de cet avantage et verse aux débats des copies d'accusés de réception postaux ; Que Monsieur X...

unique : Vu l'article L. 1132-1, dans sa rédaction applicable en la cause, les articles L. 1134-1 et L. 2141-5 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé par la société Heidelberg Harris

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hairis, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Abdou Mohamed X..., dont l'appelant prétend être le fils, a expressément désigné comme étant son fils Hadji X...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 24-13.319 Demandeur(s) : la société Hardis groupe Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur

subite sans prodrome amenant à s'interroger sur une relation de causalité entre l'altercation et le décès de Jean Z... " ; que, reprenant le compte-rendu du docteur C..., il soutient qu'il est assez "hardi

(Paris 11ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1989 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit : 1°) de la société Harris Wilson, société anonyme, dont le siège social est

X... avait consenti à la société Haris Yachting deux baux commerciaux, dont la cession judiciaire a été ordonnée en faveur de la société Nouvelle Haris Yachting (société Nouvelle Haris) par un jugement

, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : VU LES ARTICLES 1591 ET 1592 DU CODE CIVIL; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET DEFERE QUE LES EPOUX X..., AYANT OBTENU DE LA SOCIETE BRASSERIE DU COQ HARDI

-HARRIS ET B.

Hadri Y..., demeurant ..., LA COUR, en l'audience publique du 31 janvier 2001, où étaient présents : M.

Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR débouté Madame Hadria X... de son recours contre la décision rendue le 08 février 2005 par la Commission de recours amiable de la CPAM ayant confirmé le rejet

AVAIENT CONSENTI A HADJI, ET QUI PORTAIT SUR DES LOCAUX A USAGE DE COMMERCE DE BAR, RESTAURANT, HOTEL MEUBLE, AU MOTIF QUE CET USAGE EXCLUSIF AVAIT ETE RENDU IMPOSSIBLE PAR UNE MESURE DE FERMETURE DEFINITIVE