Blanca Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2016 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de la résidence Le Globe

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 5 mars 1998), que la société Partner leasing qui, suivant contrat de crédit-bail avait loué à la société Globex

que l'origine des blessures ne peut être rattachée à une simple chute, que la fracture est liée à l'impact d'un objet dur, que les hématomes orbitaires ne pouvaient être dus qu'à un choc direct sur le globe

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 janvier 2022) la société Glen Turner Company a confié à la société John G. Russell Transport Ltd (la société John G.

apologie entrant dans les prévisions de ce texte ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Vincent X... a mis en vente un vidéogramme intitulé "La tragédie d'Oradour-sur-Glane

à une intervention chirurgicale ; qu'en effet, qu'alerté plusieurs fois, vers 23 h 15, lors de l'une de ses visites chez le malade, il a répondu au docteur A... qui lui signalait l'existence d'un globe

(Morbihan), Grandchamp, en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1989 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre), au profit de la société Glon, société anonyme, dont le siège social est Zone Industrielle

I... et son épouse, depuis lors décédés, qui avaient antérieurement donné la nue-propriété des actions de la société GLN à leurs cinq enfants, leur en ont cédé l'usufruit sous la condition suspensive de

et à Rennes (Ille-et-Vilaine), 8, cours des Alliés, en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 1993 par le tribunal de grande instance de Quimper (1re chambre), au profit de la société anonyme Glon

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Globe

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 5 novembre 2015), que, le 9 octobre 2012, la société Semaf, chargée de la gestion d'une course à la voile dénommée « Vendée globe

Général des Douanes et des Droits Indirects, de Me Baraduc-Bénabent, avocat de la société Glon Vitral, les conclusions de M.

alors candidat à l'élection présidentielle, les bras ouverts, porteur d'un brassard évoquant ouvertement celui des nazis mais où la croix gammée est remplacée par le signe du dollar, avec devant lui le globe

X..., ès qualités, de la SCP Lévis, avocat de la société Glen Dimplex Deutschland Hgmbh, l'avis de Mme Y..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt

pour les cadres, de 8,5 % limité à une première tranche de salaire (T 1) et de 2,5 % sur une seconde tranche (T 2) ; qu'elle a cédé, le 1er avril 1990, son établissement de Guingamp à la société André Glon

demeurant à Nantes (Loire-Atlantique), "Le chêne vert", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1990 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Glon

grande instance de Vannes (1ère chambre civile), au profit : 1°/ de la SCP Roubenne et Dupont, dont le siège est ..., ès qualités de mandataire liquidateur de M. et Mme X..., 2°/ de la société Glon

aigus du régime cardiaque ; - 2 ) d'une crise épileptique de type "grand mal" malgré un traitement au valium ; - 3 ) d'un processus plus complexe dans lequel intervient l'existence d'un important globe