Frédéric B... (blessé à l'épaule droite) pour sa part interpellera dans les mêmes conditions M. D...

élément matériel démontrant une participation de Jean-Luc B... au vol à main armée commis le 17 septembre 1994 à Villefranche-de-Rouergue, le seul fait que trois témoins (dont l'un a déclaré ne pas être formel

s'il assurait sa succession au profit de son fils et de sa petite fille ; que Pierre X... a reconnu qu'il était "revenu au sein de l'entreprise" depuis un infarctus subi par son fils en 1995 ; que Frédéric

testament ne peut résulter que de la rédaction d'un nouveau testament incompatible, de l'aliénation de la chose léguée ou de la destruction ou de l'altération volontaire du testament ; Attendu que Frédéric

SONT RESPECTIVEMENT DECEDES, LA FEMME LE 22 FEVRIER 1945 ET LE MARI LE 19 FEVRIER 1948, LAISSANT POUR SEULS HERITIERS LEURS TROIS FILS : EMILE, FREDERIC ET CHARLES X... ; QUE CHARLES X...

Frédéric X... à hauteur de 42.000 €. M. Frédéric X... ne rapporte pas formellement la preuve de ce que cet engagement de caution à hauteur de 42.000 € a été signé.

Yannick, Ludovic et Frédéric Y..., fils de M. Julicien Y..., M. Samy Y..., fils de M. Jacques Y... et Mme Marie Y..., fille de M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 février 2012), que la société Aréas assurances (la société Aréas) a indemnisé son assurée, la commune de Vitrolles, des dommages causés à l'école Frédéric

Frédéric X..., agissant tant en son nom personnel qu'en celui de Claire et Michaël X..., a cédé à la société Mathinformatique la totalité des parts représentant le capital de la société Epsilon ; que la

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'assises des Pyrénées-Atlantiques, du 10 mars 1993, qui, pour viols aggravés avec arme, les a chacun condamnés à 10 ans de réclusion criminelle.

l'association syndicale libre LES VILLAS D'AZUR ; Aux motifs que, « la SAS FONCIA GRAND DELTA prétendant représenter l'Association Syndicale Libre " Les Villas d'Azur " qui a engagé l'action contre monsieur Frédéric

Frédéric X..., contre la décision du premier président de la cour d'appel de Douai en date du 3 novembre 2003 qui a rejeté sa requête aux fins de réparation formée sur le fondement de l'article 149 du

Jacques, Henri et Frédéric B..., de Me Jacoupy, avocat de Mme X..., veuve A... B..., de M.

Frédéric Y... qui, à pied, traversait la chaussée ; que, blessé, M. Y... et son père Marcel Y... demandèrent à M.

Frédéric, - Y...

Frédéric X..., domicilié [...]                                , contre l'arrêt rendu le 22 juillet 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société NBC, société

lors que la décision servant de fondement aux poursuites ne s'est pas prononcée sur la compensation des créances des parties ; qu'en l'espèce, la société GEOENERGIE prise en la personne de Maître Frédéric

En conséquence, la SARL F1NN-EST est condamnée à payer à monsieur Frédéric X... la somme de 178 259 ¿. ».