Y..., ès qualités de liquidateur des sociétés FIT et SOMTP, demeurant ...

. ; qu'elle fit application du 3ème alinéa de l'article L. 223-7 du Code du travail et modifia du fait "de circonstances exceptionnelles" l'ordre et la date des départs fixés ; que néanmoins, dans

X... fit l'objet, après un examen de révision, d'une décision de reclassement en 1ère catégorie ; Sur le premier moyen : Attendu que l'assuré fait grief à la commission nationale technique d'avoir

à la demande de la société Mineralquelles Zurzach (la société Zurzach) tendant à l'extension en France de la protection résultant de l'enregistrement international par ses soins de la marque "Vital & fit

X... est entré une première fois au service de TGS à Nancy le 25 décembre 1983 jusqu'au 3 janvier 1986, que repris à compter du 13 février, il fit connaître qu'il refusait de reprendre son travail en attendant

Au mois d'octobre 2019, la société Kpmg, mandatée par la société All sun pour procéder à un audit des comptes de la société Fit, a fait état d'une insuffisance de dotation des provisions pour créances

sanguins ou dérivés du sang exportés par le Centre national de transfusion sanguine (CNTS), ont demandé à être indemnisés par le Fonds d'indemnisation des transfusés et hémophiles contaminés par le VIH (le FITH

Z... le fit encaisser par son épouse ; que, cette somme ne lui ayant pas été restituée, M. A... a assigné la SCP en responsabilité et réparation de son préjudice ; Attendu que M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Nancy, 29 novembre 1989) rendu sur renvoi après cassation, que, sur une route, Mme Z... fit une chute de bicyclette puis fut heurtée par

Z... la réparation de leur préjudice, que celui-ci fit une demande renconventionnelle ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté les époux X... de leur demande et de les avoir condamnés

et à payer diverses indemnités aux parties civiles ; "aux motifs que le 3 janvier 1992, vers 11 heures 40, à Livarot, l'enfant Alexandre A... ayant embrassé la nièce de Mme Yveline X..., Mme A... fit

à terre ; que Laurent Y... a saisi Djamila X... sous les bras pour l'entraîner dehors ; qu'elle a repoussé violemment de ses pieds la porte dont une vitre se cassa ; que, se débattant toujours, elle fit

Y..., qui désirait vendre son immeuble à usage d'hôtel, y fit exécuter par M.

Girault, dont le siège est [...], contre le jugement rendu le 29 juin 2016 par le tribunal d'instance de Nantes (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Fit

Y..., employé municipal, fit une chute alors qu'il élaguait, en dehors de ses heures de service, un arbre, dans la propriété de M. X... ; que, blessé, il assigna en réparation de son préjudice M.

X... fit une chute et se blessa ; qu'il a demandé au syndicat la réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté M.

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Fit

pris en ses deux premières branches : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que Mme Y..., employée de la société La Chaignaud, fit