ANTOINE ET Y...

Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1997 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section B), au profit de l'association Maison du Sundgau, Musée Paysan

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept août mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE

septembre 2009 et 17 mai 2010), qu'ayant exercé son activité professionnelle de 1945 à 1979 au sein des Houillères du Bassin de Lorraine, aux droits desquelles viennent les Charbonnages de France, Antoine

Antonin, Pierre X..., demeurant La Fontaine, 24480 Le Buisson de Cadouin, en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section A), au profit

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 13 avril 1990 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols avec armes et prise d'otages,

Antonin X..., 2 / de Mme Aimée Y..., épouse X..., demeurant ensemble "La Fontaine", Cadouin, 24480 Le Buisson de Cadouin, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

Jean-Paul, demeurant à Ugine (Savoie), Villa 112, les Fontaines, 2°) Monsieur Z... Y...

Selon l'arrêt attaqué (Rennes,15 décembre 2020), la société Saint Antoine BA (la société Saint Antoine) a conclu avec ses principaux créanciers un accord de conciliation homologué par un jugement du 12

Antoine de A..., demeurant 35,rue de Dijon, 21121 Daix, 4°/ de M. Gilles G..., demeurant ..., 5°/ de M. Lionel D..., demeurant ..., 6°/ de M.

Antoine-François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, llème chambre, en date du 18 février 1988 qui, dans les poursuites par lui exercées pour diffamation publique envers un particulier

Antoni, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 18 décembre 1991, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la requête du gouvernement

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Thérèsa, Laurentine B..., veuve de Pierre A..., demeurant à Blausasc par l'Escarene (Alpes-Maritimes), quartier de la Fontaine

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du 19 octobre 1988 qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Antoine Y... du chef d'entrave à l'exercice régulier

Y... ; que, postérieurement à la reconstitution des faits en date du 12 juin 1989, la visite de Luigi X... dans l'appartement des époux Y..., présentée comme anodine par ceux-ci lors de leur audition

Antoine X... Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté M. Antoine X... de sa demande tendant à ce qu'il soit fait interdiction sous astreinte à M.

Antoine X..., demeurant ...

partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 24 juillet 1990 qui, sur renvoi après cassation, l'a déboutée de ses demandes dans la procédure suivie contre Antoine