Etienne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 1er février 1996, qui, dans la procédure suivie contre Robert X..., pour diffamation publique envers

très longue apnée antérieure ; que l'hypothèse d'une contribution hypoglycémique à la genèse de l'accident syncopal ne peut être écartée ; qu'il apparaît qu'eu égard à l'effort important fourni par Etienne

, en ce que, retenant un chiffre d'affaires inférieur à 40 000 000 euros, il dit que le tribunal de commerce de Saint-Etienne, pourvu du pouvoir juridictionnel de statuer, est compétent pour suivre la

étaient accusées d'être impropres à la consommation et avariées; que l'instance civile est relative au dénigrement de produits offerts à la vente par la société dont Jean-Claude Etienne est le dirigeant

Etienne, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de NANCY, en date du 4 décembre 1991 qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à la peine d'un

d'appel de Versailles (13e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Aditem, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Aditem service Saint Etienne

est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 21-25.855 contre l'arrêt rendu le 2 novembre 2021 par la cour d'appel de Montpellier (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société AS Saint-Etienne

Etienne, - X...

Etienne, demeurant à Sant-Antonino, L'Ile Rousse (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de L'Ile Rousse, en matière électorale, au profit de Monsieur

DES IMPOTS, partie civile, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 2003, qui a débouté la partie civile de ses demandes après relaxe de Marc Y... et Etienne

.., demeurant au Luc en Provence (Var), route de Toulon, en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Monsieur Etienne

toute intention délictuelle ; qu'il résulte cependant de l'enquête qu'il enregistrait sans justificatif dans les comptes de l'association les sommes correspondant à des retraits d'espèces effectués par Etienne

La société Patricia Etienne a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Etienne, - Z...

cassation d'un jugement rendu le 21 février 1989 par le tribunal d'instance de Melun, en matière électorale, au profit de : 1°/ Madame Claudine X..., épouse A..., demeurant ... (16e), 2°/ Monsieur Etienne

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Multifood immobilier, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Multifood Saint-Etienne

grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement en ce qu'il avait débouté la SCI Etienne de Bresse de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE la SCI Étienne de Bresse reproche aux sociétés du

Jean-Paul et Etienne X..., de la société AMA, de Me Blondel, avocat de M. C..., les conclusions de M.