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344 résultats pour « Eric ANDRES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613724a4cd580146774172fd

Cassation

8 novembre 2005

8 novembre 2005

, la SARL "Chez André Thibeaud", M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Andres, Ludovic, William, Eric

SIREN 934390006Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

18/06/2026

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Radiations

Andres, Ludovic William Eric

SIREN 934390006Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

18/03/2026

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Radiations

ANDRES, Eric

SIREN 398648956Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

12/02/2025

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Créations

Andres, Ludovic William Eric

SIREN 934390006Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

31/10/2024

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Radiations

ANDRES, Eric

SIREN 668405574Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

06/02/2024

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CC

cr

61372691cd580146774269de

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

Eric, - Y...

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Eric X

6137263fcd5801467742417a

Cassation

2 septembre 2005

2 septembre 2005

Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 175, 575, alinéa 2, 6 , et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Eric

Source officielle
CC

cr

613726a0cd580146774272c0

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 2004, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, les a condamnés, chacun, à 2 000 euros d'amende, a

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fe6

Cassation

17 décembre 2002

17 décembre 2002

André, - Y... Christian, - Z...

Source officielle
CC

civ3

61372683cd5801467742625c

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

André A..., demeurant ..., 5 / de la société Eychenne, société anonyme, dont le siège est RN 82, ..., 6 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3e8

Cassation

30 janvier 1997

30 janvier 1997

G..., David U..., Carlo XX..., Cédric C..., Jean-Claude S..., David M..., Tarek B..., Marius O..., Jean L..., Yvette P..., Jean-Luc F..., André R..., Arnolt V..., Omar E..., Eric Z..., Olivier K..., Eddir

Source officielle
CC

cr

République a ouvert une informationc/Claude X

613725b6cd5801467741ffa6

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 28 mars 1995, qui a condamné le premier, pour escroquerie et recel de faux, à 3 ans d'emprisonnement, dont 2 ans avec sursis

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e30

Cassation

9 novembre 2005

9 novembre 2005

Z..., des "souvenirs" réinculqués par Marie-Jeanne Y... dans la mémoire d'André Z... au fil des appels enregistrés à l'insu d'André Z... dont il est certain qu'en avril 1998 il ne jouit plus de toutes

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CC

cr

61372638cd58014677423ddc

Cassation

12 janvier 2005

12 janvier 2005

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 2003, qui, pour abus de biens sociaux et fraude fiscale, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, et

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426f52

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

la Vieille principauté d'Andorre ; que, selon ces factures, la société Exan LTD possède un compte bancaire ouvert en Andorre auprès de la banque Banca Mora ; qu'ainsi, les sociétés Cephalon France et

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100005

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Pierre Y..., d'autre part, en représentation de son autre fils, André Y..., pré-décédé le 10 juillet 1996, ses deux petits-enfants, Eric et Camille ; que des difficultés se sont élevées entre ces derniers

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CC

civ1

613722cdcd58014677401a42

Cassation

26 novembre 1996

26 novembre 1996

Eric A..., demeurant ..., 2°/ M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200423

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

Thierry et Eric Y..., nus-propriétaires, en vertu d'un acte de donation partage, de la parcelle contigüe cadastrée B 673 ; qu'un jugement, statuant après la mise en cause de M.

Source officielle
CC

civ1

613723b7cd5801467740d49e

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

André X..., de Me Foussard, avocat du Département de Paris et de la Ville de Paris, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372616cd58014677422dd1

Cassation

15 juin 2005

15 juin 2005

. ; "aux mentions que "nous, André C..., juge des libertés et de la détention" (page 1) ; "alors que le pouvoir d'autoriser des perquisitions fiscales n'appartient qu'au seul président du tribunal

Source officielle
CC

civ3

613722f6cd58014677403cb5

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

André A..., demeurant ..., 2°/ M. Eric A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1995 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03204

Cassation

16 janvier 2018

16 janvier 2018

Eric Y..., - M.

Source officielle
CC

civ3

613723b6cd5801467740d3a2

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Eric C..., demeurant rue Afarerii, BP 5142, 98716 Pirae, (Polynésie française), 22 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137226dcd580146773fce3b

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Eric Z..., 2 / de Mme Andrée Y..., épouse Z..., demeurant tous deux à Valencey (Indre), 3 / de Mlle Michèle Z..., demeurant ... à La Riche, Tours (Indre-et-Loire), défendeurs à la cassation ;

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